fourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires et de boissons
2022066
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alimentation generale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chelles
Description du marché:
“alimentation GeneraleFourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de...”
Description du marché
alimentation GeneraleFourniture de denrées alimentaires et de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Pour le lot no1, les fournitures sont retirées sur place par les services municipaux. Ainsi, le lieu de retrait devra être situé sur le territoire de la Ville de Chelles OU à moins un (1) kilomètre des limites du territoire communal. A défaut d'en disposer déjà, l'attributaire s'engage à en installer un dans le respect de cette distance et dès la notification du marché.Montant maximum par période de 45 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 41
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles...”
Description des options
en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023 et sera reconductible...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023 et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.Le critère de jugement de ce lot sera le prix à partir du montant total du DQE
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons non alcoolisees et alcoolisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses📦
Description du marché:
“boissons non alcoolisees et alcoolisees :Fourniture de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Montant...”
Description du marché
boissons non alcoolisees et alcoolisees :Fourniture de boissons pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Montant maximum par période de 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023 et sera reconductible...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2023 et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: approvisionnement du bar des cuizines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“approvisionnement du bar des cuizines : Fourniture de boissons, nécessaire pour café/thé et location/maintenance de machines pour le bar des Cuizines....”
Description du marché
approvisionnement du bar des cuizines : Fourniture de boissons, nécessaire pour café/thé et location/maintenance de machines pour le bar des Cuizines. Montant maximum par période de 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries, patisseries, sandwichs et petits fours frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché:
“viennoiseries, pâtisseries, sandwichs, petits fours frais :Fourniture de denrées alimentaires pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de...”
Description du marché
viennoiseries, pâtisseries, sandwichs, petits fours frais :Fourniture de denrées alimentaires pour l'organisation, de manifestations, cérémonies diverses de la Ville de Chelles.Montant maximum par période de 25 000 euro(s) (H.T.).Le lot no4 est multi-attributaires, le pouvoir adjudicateur retiendra un minimum et un maximum de trois attributaires par lot sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile , responsabilité décennale et des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile , responsabilité décennale et des risques annexes) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Description des moyens techniques : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Références de livraisons : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bureau de la Direction de la commande publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.? Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 108-340145 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom):
“Qualité La pertinence des modalités de traitement des commandes, interlocuteurs dédiés et des modalités de livraison”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“La pertinence des modalités de traitement des commandes, interlocuteurs dédiés et des modalités de livraison”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La pertinence des modalités de maintenance préventive et curative
Critère de qualité (nom): Les performances techniques des matériels proposés en location
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-340145
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022066
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: alimentation generale
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: boissons non alcoolisees et alcoolisees
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rouquette
Adresse postale: chemin le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://rouquette.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: approvisionnement du bar des cuizines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: chemin le bouleur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viennoiseries, patisseries, sandwichs et petits fours frais
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Epi D'Or
Adresse postale: 32 rue Gambetta
URL: http://www.lepidor.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 176-551732 (2023-09-08)