fourniture de denrées alimentaires

com de communes couserans pyrenees

fourniture de denrées alimentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-08 Avis de marché
2023-12-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description: fourniture de denrées alimentaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Viande bovine 📦
Viande 📦
Œufs 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Yaourt 📦
Produits laitiers divers 📦
Fromages 📦
Épicerie fine 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Volaille fraîche 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes couserans pyrenees
Adresse postale: 1 rue de l'hôtel Dieu
Code postal: 09190
Commune postale: Saint-Lizier
Contact
Adresse Internet: https://couserans-pyrenees.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@couserans-pyrenees.fr 📧
Téléphone: +33 967853168 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754397
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
le lot no 17 " Pain ", est passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1 (marché sans publicité ni mise en concurrence du fait de son faible montant)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 16
Informations sur les lots:
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot no 17 " Pain ", est passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1 (marché sans
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Intitulé du lot: fruits et légumes biologiques issus des circuits courts
Numéro du lot: 1
Brève description: fruits et légumes biologiques issus des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Intitulé du lot: fruits et légumes issus des circuits courts
Numéro du lot: 2
Brève description: fruits et légumes issus des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes dits conventionnels
Numéro du lot: 3
Brève description: fruits et légumes dits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes bovines dites conventionnelles issues des circuits courts
Numéro du lot: 4
Brève description: viandes bovines dites conventionnelles issues des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 19 600 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes bovines et ovines biologiques issues des circuits courts
Numéro du lot: 5
Brève description: viandes bovines et ovines biologiques issues des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes et charcuteries fraîches porcines
Numéro du lot: 6
Brève description: viandes et charcuteries fraîches porcines
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: oeufs fermiers biologiques issus des circuits courts
Numéro du lot: 7
Brève description: oeufs fermiers biologiques issus des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: yaourts et autres produits laitiers biologiques issus des circuits courts
Numéro du lot: 8
Brève description: yaourts et autres produits laitiers biologiques issus des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: yaourts fermiers issus des circuits courts
Numéro du lot: 9
Brève description: yaourts fermiers issus des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 10 400 EUR 💰
Intitulé du lot: autres produits laitiers dits conventionnels
Numéro du lot: 10
Brève description: autres produits laitiers dits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 27 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fromages biologiques pasteurisés
Numéro du lot: 11
Brève description: fromages biologiques pasteurisés
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Intitulé du lot: épicerie biologique
Numéro du lot: 12
Brève description: épicerie biologique
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: épicerie dite conventionnelle
Numéro du lot: 13
Brève description: épicerie dite conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 23 600 EUR 💰
Intitulé du lot: poisson frais
Numéro du lot: 14
Brève description: poisson frais
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description: produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volailles fermières fraiches
Numéro du lot: 16
Brève description: volailles fermières fraiches
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain
Numéro du lot: 17
Brève description: pain
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no 17 " Pain ", est passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1 (marché sans publicité ni mise en concurrence du fait de son faible montant)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Bastide de Sérou (09240)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf art 5.1 du Règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006794000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 240-754397 (2023-12-08)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763545
Se réfère à l'avis: 2023/S 240-754397
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
date limite de dépôt des offres: 22 janvier 2024 à 11h

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 243-763545 (2023-12-13)