fourniture de denrées alimentaires

Avis de marché (2023-12-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: com de communes couserans pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 20006794000011
Adresse postale: 1 rue de l'hôtel Dieu
Commune postale: Saint-Lizier
Code postal: 09190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 967853168 📞
Courrier électronique: commande.publique@couserans-pyrenees.fr 📧
Région: Ariège 🏙️
URL: https://couserans-pyrenees.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description: fourniture de denrées alimentaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes biologiques issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Bastide de Sérou (09240)
Description du marché: fruits et légumes biologiques issus des circuits courts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.L'accord-cadre est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fruits et légumes issus des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes dits conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits et légumes dits conventionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes bovines dites conventionnelles issues des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Description du marché: viandes bovines dites conventionnelles issues des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 600 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes bovines et ovines biologiques issues des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Description du marché: viandes bovines et ovines biologiques issues des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes et charcuteries fraîches porcines
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: viandes et charcuteries fraîches porcines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: oeufs fermiers biologiques issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Description du marché: oeufs fermiers biologiques issus des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 800 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: yaourts et autres produits laitiers biologiques issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Description du marché: yaourts et autres produits laitiers biologiques issus des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: yaourts fermiers issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt 📦
Description du marché: yaourts fermiers issus des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 400 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: autres produits laitiers dits conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché: autres produits laitiers dits conventionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 200 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fromages biologiques pasteurisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Description du marché: fromages biologiques pasteurisés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: épicerie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Description du marché: épicerie biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: épicerie dite conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: épicerie dite conventionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 600 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Description du marché: poisson frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: volailles fermières fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché: volailles fermières fraiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Description du marché: pain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no 17 " Pain ", est passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1, R. 2122-8...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf art 5.1 du Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-05 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-05 11:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 240-754397 (2023-12-08)