le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné et au catalogue du titulaire (pour le lot 7 uniquement)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: représentant du centre hospitalier de fougeres
Adresse postale: 133 rue de la Forêt Cs20606
Commune postale: Fougeres Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de la guerche de bretagne
Adresse postale: 63, Faubourg de Rennes
Commune postale: La Guerche-de-Bretagne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de janze - la roche aux fees
Adresse postale: 4, rue Armand Jouault
Commune postale: Janzé
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires durables pour le ght haute-bretagne
2023AM10
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné et au catalogue du titulaire (pour le lot 7 uniquement)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 338 003 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lait📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.Montant maximum : 125 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 667 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale de DEUX (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale de DEUX (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :- le marché public comporte des reconductions”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt nature, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 16 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 333 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :
- le marché public comporte des reconductions”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt aux fruits, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 667 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt aromatisé, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 333 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 15 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 667 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de desserts laitiers pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
En complément de la fourniture des...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
En complément de la fourniture des produits objet du lot 7, les établissements parties peuvent commander au fur et à mesure de leurs besoins, dans la limite de 10% du montant estimatif annuel des commandes des produits prévus au BPU, dans le catalogue du titulaire, des produits complémentaires, non listés au BPU, portant sur l'objet dudit lot.
Ces produits sont alors commandés sur la base des tarifs fixés au catalogue avec l'application d'un taux de remise fixe pour la durée du marché. Le titulaire précise ce taux de remise au BPU du lot 7.
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 💰
Description
Description des renouvellements:
“au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : - le marché public comporte des reconductions” Informations sur les options
Description des options:
“le marché public est conclu pour une période initiale de DEUX (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être...”
Description des options
le marché public est conclu pour une période initiale de DEUX (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Fougères” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 333 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Fougères et le Centre Hospitalier des Marches De Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 8 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 667 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne, pour le Centre Hospitalier de Janzé,...”
Titre
fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne, pour le Centre Hospitalier de Janzé, pour le Centre Hospitalier De Vitré
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 26 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 667 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Janzé” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 2 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 667 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 32 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 667 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir”
Titre
fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 17 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 667 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal...”
Titre
fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 6 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray et le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 667 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier de Brocéliande
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 667 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Brocéliande” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 333 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de Brocéliande” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de yaourt, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier de Brocéliande” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 333 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 140 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 667 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Des Marches De Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 333 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne, le Centre Hospitalier de Janzé, le Centre...”
Titre
fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne, le Centre Hospitalier de Janzé, le Centre Hospitalier De Vitré
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 21 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Le Grand-Fougeray” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 117 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Des Marches De Bretagne et le Centre Hospitalier de Fougères” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché...”
Description du marché
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Montant maximum : 65 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 667 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 667 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier de Brocéliande” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Hors DUME :La lettre de candidature Dc1,La déclaration du soumissionnaire modèle Dc2, en format libre ,...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Hors DUME :La lettre de candidature Dc1,La déclaration du soumissionnaire modèle Dc2, en format libre , reprenant les mêmes éléments que ceux indiquésau règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ;o La...”
Liste et brève description des critères de sélection
une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ;o La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2027
Informations complémentaires
“afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient
dans le but d'assurer une égalité d'accès...”
afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient
dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se
constituent en un Groupement Hospitalier de Territoire (Ght).
En application du décret no 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret
no 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées
à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention
constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme
établissement support du GHT "Haute-Bretagne".
Ce GHT est composé des établissements suivants :
- le centre hospitalier universitaire de rennes,
- le centre hospitalier de broceliande,
- le centre hospitalier de fougeres,
- le centre hospitalier intercommunal redon-carentoir,
- le centre hospitalier simone veil (vitre),
- le centre hospitalier de la guerche de bretagne,
- le centre hospitalier le grand-fougeray,
- le centre hospitalier des marches de bretagne,
- le centre hospitalier de la roche aux fees (janze),
- le centre hospitalier guillaume Regnier.
Tous les établissements sont concernés par le présent marché public, à l'exception du CH Guillaume Régnier.
Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation).
Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public.
Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au
ght. L'Exécution du marché public couvre son régimefinancier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la
gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le
règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...).
De ce fait, dans cette consultation, le terme " chu de de Rennes " désigne l'établissement support du Groupement
Hospitalier de Territoire (Ght) "Haute-Bretagne.
Des échantillons sont exigés. Les quantités d'échantillons demandés sont précisés à l'annexe 2 du règlement de la consultation.
Les échantillons et, pour les produits des lots no1, 6, 11, 16 et 21, l'analyse microbiologique, sont adressés séparément, dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement et font partie intégrante de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“l'Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
l'Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est :Tribunal Administratif de Rennes3, Contour de la Motte Cs4441635044 Rennes CedexTéléphone : 02 23 21 28 28.Télécopie : 02 99 63 56 84.Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.frles voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 194-608571 (2023-10-04)