fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure
Centre hospitalier Alpes Léman
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des corsets sur mesure (et quelques minerves).
l'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
pour le lot no1 et le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-04 | Avis de marché |
| 2023-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Corsets
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Corsets 📦
Code CPV supplémentaire: Corsets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-alpes-leman.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-408387
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
agrément d'orthoprothésiste obligatoire
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 070 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 070 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: agrément d'orthoprothésiste obligatoire
Intitulé du lot: fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour les Hôpitaux du Léman (Hdl)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 129-408387 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Corsets
Brève description:
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des corsets sur mesure (et quelques minerves).
l'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
pour le lot no1 et le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Corsets 📦
Code CPV supplémentaire: Corsets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-alpes-leman.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-408387
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
agrément d'orthoprothésiste obligatoire
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.
Afficher plus
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des corsets sur mesure (et quelques minerves).
l'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
pour le lot no1 et le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
Intitulé du lot: fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb)
Numéro du lot: 1
Brève description:
pour ce lot, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
le titulaire doit obligatoirement posséder l'agrément pour exercer en tant qu'orthoprothésiste.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans, jusqu'au 05/11/2027.
Intitulé du lot: fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour les Hôpitaux du Léman (Hdl)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 129-408387 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 070 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 74130
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697880
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-408387
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité dun corset sur mesure évalué sur la base de la fiche technique et de léchantillon demandé, qualité de la prise en charge du patient et certification
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 35%
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: demeure Orthopédie
Commune postale: Saint-Martin D'Heres
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2 070 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: demeure orthopedie
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 222-697880 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations
Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des
produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des
corsets sur mesure (et quelques minerves).
L'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la
fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
Pour le lot no1 et
le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 74130
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697880
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-408387
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
la valeur totale des lots correspondant au montant maxi de l'accord-cadre, pour toute la durée d'exécution (périodes de reconductions comprises)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations
Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des
produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des
corsets sur mesure (et quelques minerves).
L'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la
fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
Pour le lot no1 et
le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire
Pour ce lot, la
prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
Le titulaire doit
obligatoirement posséder l'agrément pour exercer en tant qu'orthoprothésiste
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité dun corset sur mesure évalué sur la base de la fiche technique et de léchantillon demandé, qualité de la prise en charge du patient et certification
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 35%
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: demeure Orthopédie
Commune postale: Saint-Martin D'Heres
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2 070 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: demeure orthopedie
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 222-697880 (2023-11-14)
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