les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des corsets sur mesure (et quelques minerves).
l'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
pour le lot no1 et le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure
Produits/services: Corsets📦
Brève description:
“les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en...”
Brève description
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des corsets sur mesure (et quelques minerves).
l'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
pour le lot no1 et le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 070 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Corsets📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en...”
Description du marché
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des corsets sur mesure (et quelques minerves).
l'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
pour ce lot, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
le titulaire doit obligatoirement posséder l'agrément pour exercer en tant qu'orthoprothésiste.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 070 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans, jusqu'au 05/11/2027.
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Informations complémentaires: agrément d'orthoprothésiste obligatoire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour les Hôpitaux du Léman (Hdl)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-07
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 129-408387 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 74130
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations
Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en...”
Brève description
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations
Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des
produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des
corsets sur mesure (et quelques minerves).
L'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la
fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
Pour le lot no1 et
le lot no2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 070 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations
Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en...”
Description du marché
les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations
Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des
produits et Prestations Remboursables.
Les besoins des établissements du GHT Léman- mont-Blanc sont essentiellement des
corsets sur mesure (et quelques minerves).
L'accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), la
fabrication de l'appareillage, la livraison et l'application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.
Pour ce lot, la
prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l'établissement après formation par le titulaire.
Le titulaire doit
obligatoirement posséder l'agrément pour exercer en tant qu'orthoprothésiste
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité dun corset sur mesure évalué sur la base de la fiche technique et de léchantillon demandé, qualité de la prise en charge du patient et certification”
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 35%
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 129-408387
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-0671
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de Corsets et autres orthèses pour le Centre Hospitalier Alpes Léman et les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: demeure Orthopédie
Commune postale: Saint-Martin D'Heres
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 070 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23-0672
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure pour les Hôpitaux du Léman
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: demeure orthopedie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“la valeur totale des lots correspondant au montant maxi de l'accord-cadre, pour toute la durée d'exécution (périodes de reconductions comprises)”
Source: OJS 2023/S 222-697880 (2023-11-14)