Fourniture de contenants et de pièces détachées pour le service de gestion des déchets

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS TOLOSANS

Accord-cadre à bon de commande

Date limite

Deadline 2026-11-19

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-19 Avis de marché
2026-10-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants et de pièces détachées pour le service de gestion des déchets
Numéro de référence: 2026-15
Brève description: Accord-cadre à bon de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 448 100 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères
Produits/services supplémentaires: Conteneurs sur roues 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Route De Saint Cezert
Code postal: 31330
Ville: Grenade
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Colonnes aériennes
Valeur estimée hors TVA: 1 846 750 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et recyclables, du verre et des cartons professionnels
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Colonnes enterrées
Valeur estimée hors TVA: 392 904 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de colonnes enterrées pour les déchets ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Colonnes semi-enterrées
Valeur estimée hors TVA: 112 140 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de colonnes semi-enterrées pour les déchets ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Composteurs plastiques
Valeur estimée hors TVA: 7 108 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de composteurs plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Composteurs bois
Valeur estimée hors TVA: 57 500 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de composteurs bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Accessoires composteurs
Valeur estimée hors TVA: 12 060 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de bioseaux et aérateurs
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenade Sur Garonne Siege Ccht
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-11-19 14:00:00 📅
Lieu: Grenade Sur Garonne Siege Ccht
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes des hauts tolosans
Numéro d'enregistrement national: 3348
Adresse postale: Rue des Pyrénées
Code postal: 31330
Commune postale: Grenade
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: contact@hautstolosans.fr 📧
Téléphone: 0561828555 📞
Fax: 0561824221 📠
URL: http://www.hautstolosans.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4AD57167-D8E8-167A-F68A3D8AFD7BAB20
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 204-726838 (2026-10-19)
Avis de marché (2026-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 448 100 EUR 💰
Description
56 000 EUR 💰
1 846 750 EUR 💰
392 904 EUR 💰
112 140 EUR 💰
7 108 EUR 💰
57 500 EUR 💰
12 060 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-30 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4BABDFBA-042D-D732-5BEBA25C4052FD6A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4BABDFC8-FDA1-BAA9-D69E45E1629E842D

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/11/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 30/11/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/11/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 30/11/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 24133686-4955-4180-a93f-fbc94b563f7c-01
Source: OJS 2026/S 211-756041 (2026-10-29)