fourniture de contenants bornes et composteurs de tri a la source, a la collecte et au traitement des biodechets

SITOM Sud Rhône

lot 1:fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, livraison, installation et maintenance. Valeur mini 2.000euro(s) valeur maxi 120.000euro(s) HT Lot 2:collecte et traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. Valeur mini 5.000euro(s) valeur maxi 800.000euro(s) HT Lot 3 : fourniture de composteurs domestiques et une PSE pour des seaux de pré-collecte. Valeur mini 1.000euro(s) valeur maxi 500.000euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-04 Avis de marché
2023-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abris
Numéro de référence: 2023-01
Brève description:
lot 1:fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, livraison, installation et maintenance. Valeur mini 2.000euro(s) valeur maxi 120.000euro(s) HT Lot 2:collecte et traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. Valeur mini 5.000euro(s) valeur maxi 800.000euro(s) HT Lot 3 : fourniture de composteurs domestiques et une PSE pour des seaux de pré-collecte. Valeur mini 1.000euro(s) valeur maxi 500.000euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abris 📦
Code CPV supplémentaire: Abris 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sitom sud rhone
Adresse postale: 262 rue Barthélemy Thimonnier
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Adresse Internet: https://www.sitom-sud-rhone.com 🌏
Courrier électronique: kaguillaume@sitom-sudrhone.com 📧
Téléphone: +33 472319074 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2P9-EqmETa 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2P9-EqmETa 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-208960
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
commission d'appel d'offres

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 420 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 Fourniture et maintenance des abris bacs à Biodéchets
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 concerne la fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, leur livraison et leur installation, ainsi que la maintenance de ces abris-bacs. PSE : mise en cohérence du système de contrôle d'accès du parc existant
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 2 Collecte et traitement des déchets alimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations consistent, pendant la durée du marché, à confier à un prestataire, la collecte et le traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. PSE : lavage des abris-bacs
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 Fourniture de composteurs 300, 600 et 800 litres
Numéro du lot: 3
Brève description:
la fourniture de composteurs domestiques de 300, 600 ou 800 L et une PSE pour des seaux de pré-collecte et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire du Sitom Sud Rhône
territoire du Sitom Sud Rhone

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-08-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: sitom sud rhone à Brignais
Informations complémentaires: commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits ou prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Données techniques du service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale et environnementale
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2P9-EqmETa 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2P9-EqmETa 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel (article 551-1 et suivants du code de justice administrative)référa contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat "Tarn et Garonne"
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 070-208960 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de contenants bornes et composteurs de tri a la source, a la collecte et au traitement des biodechets
Valeur totale du marché: 1 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460138
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-208960
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab
") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, leur livraison et leur installation, ainsi que la
maintenance de ces abris-bacs. PSE : mise en cohérence du système de contrôle d'accès du parc existant
les prestations consistent, pendant la durée du marché, à confier à un
prestataire, la collecte et le traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. PSE : lavage des abris-bacs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du sitom sud rhone

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits ou prestations
Responsabilité sociétale ou environnementale
Qualités techniques des produits ou prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Nom: emz
Numéro d'enregistrement national: 52485922000039
Adresse postale: 4 rue de L'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Grand Est 🏙️
Nom: ecovalim
Adresse postale: 17 chemin des eclapons
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nom: quadria
Adresse postale: parc labory baudan
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
3
Source: OJS 2023/S 144-460138 (2023-07-24)
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