lot 1:fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, livraison, installation et maintenance. Valeur mini 2.000euro(s) valeur maxi 120.000euro(s) HT Lot 2:collecte et traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. Valeur mini 5.000euro(s) valeur maxi 800.000euro(s) HT Lot 3 : fourniture de composteurs domestiques et une PSE pour des seaux de pré-collecte. Valeur mini 1.000euro(s) valeur maxi 500.000euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de contenants bornes et composteurs de tri a la source, a la collecte et au traitement des biodechets
2023-01”
Produits/services: Abris📦
Brève description:
“lot 1:fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, livraison, installation et maintenance....”
Brève description
lot 1:fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, livraison, installation et maintenance. Valeur mini 2.000euro(s) valeur maxi 120.000euro(s) HT Lot 2:collecte et traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. Valeur mini 5.000euro(s) valeur maxi 800.000euro(s) HT Lot 3 : fourniture de composteurs domestiques et une PSE pour des seaux de pré-collecte. Valeur mini 1.000euro(s) valeur maxi 500.000euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Fourniture et maintenance des abris bacs à Biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Abris📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Sitom Sud Rhône
Description du marché:
“le lot 1 concerne la fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, leur livraison et leur...”
Description du marché
le lot 1 concerne la fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab ") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, leur livraison et leur installation, ainsi que la maintenance de ces abris-bacs. PSE : mise en cohérence du système de contrôle d'accès du parc existant
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits ou prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Données techniques du service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale et environnementale
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Collecte et traitement des déchets alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“les prestations consistent, pendant la durée du marché, à confier à un prestataire, la collecte et le traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires....”
Description du marché
les prestations consistent, pendant la durée du marché, à confier à un prestataire, la collecte et le traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. PSE : lavage des abris-bacs
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 Fourniture de composteurs 300, 600 et 800 litres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Sitom Sud Rhone
Description du marché:
“la fourniture de composteurs domestiques de 300, 600 ou 800 L et une PSE pour des seaux de pré-collecte et accessoires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-02 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sitom sud rhone à Brignais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): commission d'appel d'offres
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel (article 551-1 et suivants du code de justice administrative)référa contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel (article 551-1 et suivants du code de justice administrative)référa contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat "Tarn et Garonne"
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Source: OJS 2023/S 070-208960 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de contenants bornes et composteurs de tri a la source, a la collecte et au traitement des biodechets”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du sitom sud rhone
Description du marché:
“fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab
") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, leur livraison et leur installation, ainsi...”
Description du marché
fourniture d'abris-bacs (ou bornes à biodéchets " Bab
") pour la collecte des biodéchets en apport volontaire, leur livraison et leur installation, ainsi que la
maintenance de ces abris-bacs. PSE : mise en cohérence du système de contrôle d'accès du parc existant
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits ou prestations
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale ou environnementale
Description
Description du marché:
“les prestations consistent, pendant la durée du marché, à confier à un
prestataire, la collecte et le traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires....”
Description du marché
les prestations consistent, pendant la durée du marché, à confier à un
prestataire, la collecte et le traitement (valorisation) des biodéchets alimentaires. PSE : lavage des abris-bacs
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits ou prestations
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-208960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures D'Abri bacs pour collecte des biodechets livraison installation et maintenance”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: emz
Numéro d'enregistrement national: 52485922000039
Adresse postale: 4 rue de L'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Région: Grand Est🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 2000
Offre la plus élevée: 120000
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-01-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecte et traitement des déchets alimentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ecovalim
Adresse postale: 17 chemin des eclapons
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5000
Offre la plus élevée: 800000
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-01-03 📅
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 Fourniture de composteurs 300, 600 et 800 litres et PSE bioseaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria
Adresse postale: parc labory baudan
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1000
Offre la plus élevée: 500000
Source: OJS 2023/S 144-460138 (2023-07-24)