Le CEA de Grenoble souhaite acquérir des fournitures de consommables pour ses activités R&D en salles propres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, composé de 10 lots, tous mono-attributaires. La présente consultation comprend : -une tranche ferme d'une durée de trois ans -une tranche optionnelle n°1 de prolongation des prestations pour une durée d'un an
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour salles propres du CEA-Leti
Reference number: AOO-B26-00558-VD
Brève description:
“Le CEA de Grenoble souhaite acquérir des fournitures de consommables pour ses activités R&D en salles propres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Brève description
Le CEA de Grenoble souhaite acquérir des fournitures de consommables pour ses activités R&D en salles propres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, composé de 10 lots, tous mono-attributaires.
La présente consultation comprend :
-une tranche ferme d'une durée de trois ans
-une tranche optionnelle n°1 de prolongation des prestations pour une durée d'un an
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“boîtes souples”
Informations complémentaires:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Informations complémentaires
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Il est interdit de cumuler les candidatures : -en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire; -en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elle ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnel du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www/marchespublics.gouv.fr .
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Lot 1 : Fourniture de boîtes souples” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les Prestations comprennent une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche optionnelle correspond à la prolongation d'un an des Prestations.
La...”
Description des options
Les Prestations comprennent une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche optionnelle correspond à la prolongation d'un an des Prestations.
La tranche optionnelle peut être éventuellement affermie par le CEA par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'au moins trois (3) mois avant le terme du marché.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“boîtes rigides, canisters, intercalaires et mousse pour canisters”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Il est interdit de cumuler les candidatures : -en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire; -en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elle ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnel du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www/marchespublics.gouv.fr .
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Description des renouvellements:
“Lot 2 : Fourniture de boîtes rigides, canisters, intercalaires et mousse pour canisters” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“sacs d’emballage”
Description des renouvellements:
“Lot 3 : Fourniture de sacs d’emballage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“rouleaux adhésifs vinyle et scotch sécurité”
Description des renouvellements:
“Lot 4 : Fourniture de rouleaux adhésifs vinyle et scotch sécurité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“cahiers, papier photocopie et stylos”
Description des renouvellements:
“Lot 5 : Fourniture de cahiers, papier photocopie et stylos” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“tissus”
Description des renouvellements:
“Lot 6: Fourniture de tissus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“blouses anti acide”
Description des renouvellements:
“Lot 7: Fourniture de blouses anti acide” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“gants vinyle, nitrile et sous-gants en polyester”
Description des renouvellements:
“Lot 8: Fourniture de gants vinyle, nitrile et sous-gants en polyester” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“tapis adhésifs pelables”
Description des renouvellements:
“Lot 9 : Fourniture de tapis adhésifs pelables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“masques, surchaussures et charlottes”
Description des renouvellements:
“Lot 10 : Fourniture de masques, surchaussures et charlottes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 109 00298
Adresse postale: 17 av des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valerie.dielna@cea.fr📧
Téléphone: 04 38 78 23 19📞
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr🌏
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Il est interdit de cumuler les candidatures : -en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire; -en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elle ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnel du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www/marchespublics.gouv.fr .
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal admnistratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants le Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 068-236892 (2026-04-03)
Avis de marché (2026-04-23) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 16:00:00 📅
Source: OJS 2026/S 081-284578 (2026-04-23)