fourniture de composteurs individuels en bois
SDED 52
fourniture de composteurs individuels en bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDED 52
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-06 | Avis de marché |
| 2024-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 23188
Brève description: fourniture de composteurs individuels en bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sded 52
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: http://www.sded52.fr 🌏
Courrier électronique: manuela.sanchez@sded52.fr 📧
Téléphone: +33 325350926 📞
URL des documents: http://sded52.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613731
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: chaumont
Informations complémentaires: responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005561400057
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération locale
Contact
Point de contact: Manuela SANCHEZ-PEREZ
Adresse du profil d'acheteur: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2023/S 196-613731 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 23188
Brève description: fourniture de composteurs individuels en bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sded 52
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: http://www.sded52.fr 🌏
Courrier électronique: manuela.sanchez@sded52.fr 📧
Téléphone: +33 325350926 📞
URL des documents: http://sded52.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613731
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 400 litres.
Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 600 litres.
Livraison des fournitures en un lieu qui sera défini sur le bon de commande. Déchargement effectué par le titulaire avec ses propres moyens
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
chaumont (52000), Eurville-Bienville (52410), Chalindrey (52600) et Montiers-Sur-Saulx (55290)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: chaumont
Informations complémentaires: responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005561400057
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération locale
Contact
Point de contact: Manuela SANCHEZ-PEREZ
Adresse du profil d'acheteur: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant
la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2023/S 196-613731 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de composteurs individuels en bois
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: L'adresse précise sera indiquée sur chaque bon de commande
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Ville: Chaumont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Epaisseur du bois
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durabilité (solidité, stabilité de l'assemblage, essence du bois)
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Scierie du Haut-Jura Jacquemin-Mignotte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue des Cascades
La Billaude
Code postal: 39300
Commune postale: Le vaudioux
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juracub@orange.fr 📧
Téléphone: +33 384516090 📞
Nom: Dieman sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de la Coopérative
Code postal: 10800
Commune postale: Saint julien les villas
Région: Aube 🏙️
Courrier électronique: info@palette-dieman.fr 📧
Téléphone: +33 325457007 📞
Nom: Cap esat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue André Malraux
Code postal: 10100
Commune postale: Romilly sur seine
Téléphone: +33 325800715 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDED 52
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manuela SANCHEZ-PEREZ
Courrier électronique: manuela.sanchez@sded52.fr 📧
Téléphone: +33 325350926 📞
URL: http://www.sded52.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 031-090569 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro de référence:
23188
Brève description: Fourniture de composteurs individuels en bois
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
23188
Description du marché:
Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 400 litres. Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 600 litres. Livraison des fournitures en un lieu qui sera défini sur le bon de commande. Déchargement effectué par le titulaire avec ses propres moyens.
Afficher plus
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Ville: Chaumont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Epaisseur du bois
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durabilité (solidité, stabilité de l'assemblage, essence du bois)
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
23188
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
627 080 179 00013
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Scierie du Haut-Jura Jacquemin-Mignotte
Numéro d'enregistrement national:
627 080 179 00013
Adresse postale: 9 Rue des Cascades
La Billaude
Code postal: 39300
Commune postale: Le vaudioux
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juracub@orange.fr 📧
Téléphone: +33 384516090 📞
Nom: Dieman sas
Numéro d'enregistrement national:
41876364500045
Adresse postale: 3 rue de la Coopérative
Code postal: 10800
Commune postale: Saint julien les villas
Région: Aube 🏙️
Courrier électronique: info@palette-dieman.fr 📧
Téléphone: +33 325457007 📞
Nom: Cap esat
Numéro d'enregistrement national:
77555526100376
Adresse postale: Rue André Malraux
Code postal: 10100
Commune postale: Romilly sur seine
Téléphone: +33 325800715 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDED 52
Numéro d'enregistrement national:
20005561400057
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manuela SANCHEZ-PEREZ
Courrier électronique: manuela.sanchez@sded52.fr 📧
Téléphone: +33 325350926 📞
URL: http://www.sded52.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
FR75175100056
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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