Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs individuels en bois
23188
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description: fourniture de composteurs individuels en bois
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage📦
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chaumont (52000), Eurville-Bienville (52410), Chalindrey (52600) et Montiers-Sur-Saulx (55290)”
Description du marché:
“fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 400 litres.
Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 600...”
Description du marché
fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 400 litres.
Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 600 litres.
Livraison des fournitures en un lieu qui sera défini sur le bon de commande. Déchargement effectué par le titulaire avec ses propres moyens
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chaumont
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant
la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 196-613731 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2024-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Reference number: 23188
Brève description:
“Fourniture de composteurs individuels en bois”
Type de contrat: supplies
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 400 litres. Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 600...”
Description du marché
Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 400 litres. Fourniture de composteurs individuels en bois résineux d'un volume de 600 litres. Livraison des fournitures en un lieu qui sera défini sur le bon de commande. Déchargement effectué par le titulaire avec ses propres moyens.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse précise sera indiquée sur chaque bon de commande”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Epaisseur du bois
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durabilité (solidité, stabilité de l'assemblage, essence du bois)
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 23188
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Scierie du Haut-Jura Jacquemin-Mignotte
Numéro d'enregistrement national: 627 080 179 00013
Adresse postale: 9 Rue des Cascades
Code postal: 39300
Commune postale: Le vaudioux
Région: Jura🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juracub@orange.fr📧
Téléphone: +33 384516090📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDED 52
Commune postale: Chaumont
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
Environment
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: FR75175100056
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 031-090569 (2024-02-09)