fourniture de combustible pour chaufferie biomasse
École nationale formation agronomique
le présent accord-cadre la fourniture de combustible pour la chaufferie biomasse de l'école nationale supérieure de formation de l?enseignement agricole (Ensfea)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 2023-010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole Nationale Formation Agronomique
Adresse postale: 2 Route de Narbonne
Code postal: 31326
Commune postale: Castanet Tolosan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ensfea.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@ensfea.fr 📧
Téléphone: +33 561753417 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2293376&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270710
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 239 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 239 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: auzeville-Tolosane
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: auzeville Tolosane
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Modalités de révision
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie PY
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Source: OJS 2023/S 089-270710 (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 2023-010
Brève description:
le présent accord-cadre la fourniture de combustible pour la chaufferie biomasse de l'école nationale supérieure de formation de l?enseignement agricole (Ensfea)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole Nationale Formation Agronomique
Adresse postale: 2 Route de Narbonne
Code postal: 31326
Commune postale: Castanet Tolosan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ensfea.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@ensfea.fr 📧
Téléphone: +33 561753417 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2293376&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270710
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 239 000 EUR 💰
Brève description:
le présent accord-cadre la fourniture de combustible pour la chaufferie biomasse de l'école nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (Ensfea)Le volume estimatif annuel de consommation de la chaufferie est de 130 tonnes.Le présent accord-cadre ne comporte pas de volume, minimum son volume maximum de commande sur toute la durée du marché est de 624 tonnes (article R2162-4 de la commande publique)
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est d'un (1) an. Trois reconductions d'un (1) an seront possibles. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: auzeville-Tolosane
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: auzeville Tolosane
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Modalités de révision
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie PY
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Source: OJS 2023/S 089-270710 (2023-05-04)
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