le présent avis concerne la passation d'accords-cadres pour la fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution pour les besoins d'entreprises locales de distribution d'électricité regroupées en groupement de commandes Gc2023/01 (articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique) dont SYNELVA et la Régie du syndicat Intercommunal d'électricité de la Vallée de Thônes sont les coordonnateurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: régie du Syndicat Intercommunal d''electricité de la Vallée de Thônes
Adresse postale: 10 rue Jean-Jacques ROUSSEAU - bp30
Commune postale: Thones
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution
2023/K
Produits/services: Matériel électrique📦
Brève description:
“le présent avis concerne la passation d'accords-cadres pour la fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution pour les besoins...”
Brève description
le présent avis concerne la passation d'accords-cadres pour la fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution pour les besoins d'entreprises locales de distribution d'électricité regroupées en groupement de commandes Gc2023/01 (articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique) dont SYNELVA et la Régie du syndicat Intercommunal d'électricité de la Vallée de Thônes sont les coordonnateurs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 176 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets CIBE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de distribution📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: coffrets CIBE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions de 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets CIBE grand volume
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: coffrets CIBE grand volume
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets S22
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: coffrets S22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets S20
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: coffrets S20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets S15
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: coffrets S15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: coffrets gaz
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grilles pour coffrets de distribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: grilles pour coffrets de distribution
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: platines pour coffrets S20
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: platines pour coffrets S20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires de téléreport et de comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: accessoires de téléreport et de comptage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boitiers et dispositifs de connexion
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: boitiers et dispositifs de connexion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensembles de raccordement modulaire (Rembt)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: ensembles de raccordement modulaire (Rembt)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets de sectionnement 400a
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: coffrets de sectionnement 400a
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: distributeurs CPF
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: distributeurs CPF
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: distributeurs CCPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: distributeurs CCPI
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets SPCM
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: coffrets SPCM
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets de coupe-circuit et de tronçon commun
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: coffrets de coupe-circuit et de tronçon commun
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels IRVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: matériels IRVE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coupe-Circuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Coupe-circuits📦
Description du marché: coupe-Circuits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrettes neutre ou de sectionnement 400a
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Fusibles📦
Description du marché: barrettes neutre ou de sectionnement 400a
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartouches fusibles à couteaux - taille 00
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: cartouches fusibles à couteaux - taille 00
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartouches fusibles à couteaux - taille 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: cartouches fusibles à couteaux - taille 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartouches fusibles cylindriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: cartouches fusibles cylindriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartouches fusibles cylindriques industrielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: cartouches fusibles cylindriques industrielles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets BPS
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: coffrets BPS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: armoires BPS
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: armoires BPS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coffrets PME-PMI
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: coffrets PME-PMI
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux de rénovation PME-PMI
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Tableaux de commande électriques📦
Description du marché: panneaux de rénovation PME-PMI
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux pour comptage Tarif Vert
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: panneaux pour comptage Tarif Vert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: armoires métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: armoires métal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: armoires de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: armoires de réseaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux de comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: panneaux de comptage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: câblettes de liaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: câblettes de liaison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: embouts de branchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: embouts de branchement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: platines pour concentrateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: platines pour concentrateur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires pour comptage évolué
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: accessoires pour comptage évolué
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tableaux électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: tableaux électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux bois pour comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: panneaux bois pour comptage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux bois pour comptage ouvrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: panneaux bois pour comptage ouvrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cuves préfabriquées pour coffrets
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: cuves préfabriquées pour coffrets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: branchements producteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: branchements producteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boitiers de raccordement - éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: boitiers de raccordement - éclairage public
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boitiers de façade - eclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: boitiers de façade - eclairage public
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: goulottes de câblage indémontables
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: goulottes de câblage indémontables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs pour broche - réseaux aériens nus HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Produits/services supplémentaires: Connexions et éléments de contact📦
Description du marché: connecteurs pour broche - réseaux aériens nus HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs à anneaux - réseaux aériens HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: connecteurs à anneaux - réseaux aériens HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manchons d'ancrages - réseaux aériens nus HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: manchons d'ancrages - réseaux aériens nus HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires mécaniques - réseaux aériens nus HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: accessoires mécaniques - réseaux aériens nus HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: isolateurs - réseaux aériens nus HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces isolantes📦
Description du marché: isolateurs - réseaux aériens nus HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manchons et cosses - réseaux aériens nus HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Produits/services supplémentaires: Connexions de réseau📦
Description du marché: manchons et cosses - réseaux aériens nus HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manchons et cosses - réseaux souterrains HTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: manchons et cosses - réseaux souterrains HTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manchons et cosses préisolés - réseaux aériens BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: manchons et cosses préisolés - réseaux aériens BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccords de dérivation - réseaux aériens isolés BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: raccords de dérivation - réseaux aériens isolés BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs de réseau pour conducteur cuivre - réseaux aériens BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: connecteurs de réseau pour conducteur cuivre - réseaux aériens BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs de dérivation - réseaux aériens BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: connecteurs de dérivation - réseaux aériens BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boitiers de connexion - réseaux aériens BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: boitiers de connexion - réseaux aériens BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ancrages - réseaux aériens BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: ancrages - réseaux aériens BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs de branchement - réseaux aériens isolés BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: connecteurs de branchement - réseaux aériens isolés BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs à anneaux - réseaux aériens nus BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: connecteurs à anneaux - réseaux aériens nus BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs pour câbles nus aériens BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: connecteurs pour câbles nus aériens BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs de réseau - réseaux souterrains BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: connecteurs de réseau - réseaux souterrains BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble de mise à la terre - réseaux souterrains BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: ensemble de mise à la terre - réseaux souterrains BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parafoudres synthétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Produits/services supplémentaires: Parafoudre📦
Description du marché: parafoudres synthétiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ferrures et Accessoires pour parafoudres
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: ferrures et Accessoires pour parafoudres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: disjoncteurs poteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Produits/services supplémentaires: Disjoncteurs📦
Description du marché: disjoncteurs poteaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses de jonction aéro-souterraines BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Produits/services supplémentaires: Jonctions de câbles, isolées📦
Description du marché: trousses de jonction aéro-souterraines BT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 000 💰
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piquets de terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: piquets de terre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels pour circuit de terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: matériels pour circuit de terre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: feuillards
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: feuillards
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bracelets isolants pour câbles
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché: bracelets isolants pour câbles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colliers de serrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché: colliers de serrage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: goulottes de protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché: goulottes de protection
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaines électriques flexibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de câble, isolés📦
Description du marché: gaines électriques flexibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteurs auto-dénudants
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: connecteurs auto-dénudants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extrémités et fourreaux thermorétractables
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché: extrémités et fourreaux thermorétractables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 000 💰
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaines thermorétractables résinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: gaines thermorétractables résinées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livaison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaines thermorétractables couleur non résinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché: gaines thermorétractables couleur non résinées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique
extrait du registre pour la vérification d'aptitude à exercer une activité professionnelle
copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers
exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financements sur fonds propres. Paiement dans les délais règlementaires à réception des fournitures et des factures”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la procédure se déroule en 2 phases. Les candidats doivent remettre impérativement leur candidature par voie électronique, aux date et heure indiquées dans...”
la procédure se déroule en 2 phases. Les candidats doivent remettre impérativement leur candidature par voie électronique, aux date et heure indiquées dans le présent avis, à l'adresse suivante : https://synelva.e-marchespublics.com. Le certificat de signature électronique n'est pas exigé lors du dépôt d'un pli. Les candidats devront répondre aux pré-requis économiques et techniques comme indiqués dans le CCAP. La seconde phase se déroulera après sélection des candidats. Les modalités de transmission de l'offre seront identiques à elles décrites ci-dessus pour la candidature. La liste des membres du groupement de commandes d'entreprises locales de distribution est disponible dans les documents de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : le référé précontractuel (art l551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : le référé précontractuel (art l551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra être introduit jusqu'à signature du marché.Avant la signature du marché : le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (art r421-1 et suivants du cja) et pourra être assorti le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés (art l521-1 du cja).Après la signature du marché : le référé contractuel (art l551-7 du cja) pourra être introduit jusqu'au 31ème jour à compter de l'avis d'attribution au joue ou en l'absence d'un tel avis, dans un délai de 6 mois suivant le lendemain de la conclusion du contrat.Le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses pourra être introduit par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (art r421-1 du cja)
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Source: OJS 2023/S 208-652418 (2023-10-24)