Fourniture de cellules à oxyde solides (Solid Oxide Cells)

CEA Grenoble

Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-30 Avis de marché
2023-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Piles à combustible
Numéro de référence: B23-00666-IM
Brève description:
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Piles à combustible 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.millias@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784749 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404085
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner ;

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxyde solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
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Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes.
Il peut être reconduit une fois pour une durée de 12 mois supplémentaires.
La date prévisionnelle de conclusion de l'accord-cadre est le 1er septembre 2023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:45
Lieu: CEA Grenoble
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner ;

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme MILLIAS Isabelle
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2023/S 127-404085 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation.
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Courrier électronique: juliette.faure@cea.fr 📧
Téléphone: +33 658312711 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-621053
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-404085
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA GRENOBLE

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tolérance des fournitures proposées au regard du dimensionnement demandé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’utilisation du combustible et des courants limites dans les deux modes SOFC (fuel cell mode), SOEC(electrolysis mode)
Pertinence de la valeur d’ASR (Area Specific Resistance) au regard des spécifications du cahier des charges
Pertinence de la valeur d’OCV (Open Circuit Voltage) au regard des spécifications du cahier des charges
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: Elcogen sas
Adresse postale: Valukoja 23
Commune postale: Tallinn
Code postal: 11412
Pays: Estonie 🇪🇪
Téléphone: +37 26346750 📞
Courrier électronique: estonia@elcogen.com 📧
Pays: Eesti 🏙️
Adresse Internet: https://elcogen.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette Faure

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2023/S 198-621053 (2023-10-09)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Moteurs, générateurs et transformateurs... Générateurs Groupes générateurs Piles à combustible