Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cellules à oxyde solides (Solid Oxide Cells)
B23-00666-IM
Produits/services: Piles à combustible📦
Brève description:
“Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la...”
Brève description
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
Description du marché:
“Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la...”
Description du marché
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxyde solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes.
Il peut être reconduit une fois pour une durée de 12 mois supplémentaires.
La date...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes.
Il peut être reconduit une fois pour une durée de 12 mois supplémentaires.
La date prévisionnelle de conclusion de l'accord-cadre est le 1er septembre 2023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
16:45 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner ;”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 127-404085 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Code postal: 38000
Personne de contact: Juliette Faure
Téléphone: +33 658312711📞
Courrier électronique: juliette.faure@cea.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la...”
Brève description
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cea grenoble
Description du marché:
“Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la...”
Description du marché
Dans le cadre de ses recherche portant sur la production d'hydrogène par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température et sur le développement de la technologie réversible électrolyseur /pile à combustible à haute température, l'Institut LITEN souhaite acquérir des cellules à oxydes solides (Solid Oxide Cells) à intégrer dans ses stacks et/ou pour la réalisation de campagne de caractérisation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tolérance des fournitures proposées au regard du dimensionnement demandé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l’utilisation du combustible et des courants limites dans les deux modes SOFC (fuel cell mode), SOEC(electrolysis mode)”
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la valeur d’ASR (Area Specific Resistance) au regard des spécifications du cahier des charges”
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la valeur d’OCV (Open Circuit Voltage) au regard des spécifications du cahier des charges”
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-404085
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002419
Titre: Fourniture de cellules à oxyde solides (Solid Oxide Cells)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Elcogen sas
Adresse postale: Valukoja 23
Commune postale: Tallinn
Code postal: 11412
Pays: Estonie 🇪🇪
Téléphone: +37 26346750📞
Courrier électronique: estonia@elcogen.com📧
Région: Eesti 🏙️
URL: https://elcogen.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰