fourniture de carburants par carte accreditives multi enseignes et de prestations additionnelles
Commune de Brunoy
fourniture de cartes accréditives multi-enseignes et de prestations additionnelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles fossiles
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-19 | Avis de marché |
| 2024-05-27 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes accréditives
Numéro de référence: 2023036MF
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes accréditives 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de brunoy
Adresse postale: place de la Mairie BP 83
Code postal: 91800
Commune postale: Brunoy
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: +33 169398935 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_3k7Jullssg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3k7Jullssg 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-15 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780760
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: brunoy
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: brunoy
Informations complémentaires: ouverture pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_3k7Jullssg 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochain avis estimé à janvier 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: mairie de Brunoy
Adresse postale: place de la mairie
Commune postale: Brunoy
Code postal: 91800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169398935 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris, 5 Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 18254272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 39205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 247-780760 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes accréditives
Numéro de référence: 2023036MF
Brève description:
fourniture de cartes accréditives multi-enseignes et de prestations additionnelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes accréditives 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de brunoy
Adresse postale: place de la Mairie BP 83
Code postal: 91800
Commune postale: Brunoy
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: +33 169398935 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_3k7Jullssg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3k7Jullssg 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-15 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780760
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est commun à toutes les périodes et est de 150 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
fourniture de cartes accréditives multi-enseignes et de prestations additionnelles pour la ville de BRUNOY
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/07/2024, ou à sa date de notification si cette dernière devait intervenir au-delà de la date précitée, renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans (maxi 30/06/2028)
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le montant maximum annuel est commun à toutes les périodes et est de 150 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brunoy
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: brunoy
Informations complémentaires: ouverture pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_3k7Jullssg 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochain avis estimé à janvier 2028
le présent avis est publié en français.Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces prévues à l'article 5.1 du réglement de consultation.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement à l'attributaire du marché.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles, à l'égard du Pouvoir adjudicateur, en ce qui concerne l'exécution du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'enveloppe contenant la candidature et l'offre. Le mandat du mandataire sera à fournir au plus tard lors de l'attribution. Pour toute modification de la composition du groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, il sera fait application de l'article R2142-26 du code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: mairie de Brunoy
Adresse postale: place de la mairie
Commune postale: Brunoy
Code postal: 91800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169398935 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris, 5 Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 18254272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 39205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 247-780760 (2023-12-19)
Avis d'attribution de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants par carte accreditives multi enseignes et de prestations additionnelles
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Description
Adresse postale: Ville de Brunoy
Code postal: 91800
Ville: Brunoy
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: unpublished
Champ à publier ultérieurement: pro-fea
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 2024-05-29 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-30 📅
Titre: ATTRIBUTION MARCHE 2023036MF FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTE ACCREDITIVES MULTI ENSEIGNES ET DE PRESTATIONS ADDITIONNELLES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wex europe services
Nom et adresse du contractant
Nom: Wex europe services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue Cambon
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infocartes@wexinc.com 📧
Téléphone: 01 84 88 83 60 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de brunoy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie
Commune postale: Brunoy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: 0160460303 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Source: OJS 2024/S 102-314183 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants par carte accreditives multi enseignes et de prestations additionnelles
Numéro de référence:
2023036MF
Brève description:
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la fourniture de cartes accréditives multi-enseignes et de prestations additionnelles pour la ville de BRUNOY
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023036MF
Description du marché:
FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTE ACCREDITIVES MULTI ENSEIGNES ET DE PRESTATIONS ADDITIONNELLES
Produits/services supplémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Description
Adresse postale: Ville de Brunoy
Code postal: 91800
Ville: Brunoy
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: unpublished
Champ à publier ultérieurement: pro-fea
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 2024-05-29 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023036MF
Date de conclusion du contrat: 2024-04-30 📅
Titre: ATTRIBUTION MARCHE 2023036MF FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTE ACCREDITIVES MULTI ENSEIGNES ET DE PRESTATIONS ADDITIONNELLES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
WEX EUROPE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wex europe services
Nom et adresse du contractant
Nom: Wex europe services
Numéro d'enregistrement national:
801 050 493 00031
Adresse postale: 20 rue Cambon
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infocartes@wexinc.com 📧
Téléphone: 01 84 88 83 60 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de brunoy
Numéro d'enregistrement national:
219101144 00018
Adresse postale: Place de la Mairie
Commune postale: Brunoy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: 0160460303 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177800059
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Source: OJS 2024/S 102-314183 (2024-05-27)
Avis d'attribution de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est la procédure d"appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
Source: OJS 2024/S 103-318103 (2024-05-27)
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