Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots)
Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots)
Date limiteDeadline 2026-11-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carburant diesel › Biodiesel
- • Cartes magnétiques › Cartes accréditives
- • Essence › Essence sans plomb
- • Mazout › Fioul domestique
- • Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots)
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gazole en cuves
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de super carburant en cuves
Description du marché:
Produits/services: Essence sans plomb
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fioul domestique en cuves
Description du marché:
Produits/services: Fioul domestique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gazole non routier en cuves
Description du marché:
Produits/services: Carburant diesel
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de carburant HVO100 (huile végétale hydrogénée) en cuves
Description du marché:
Produits/services: Biodiesel
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’additifs de type Adblue en cuves
Description du marché:
Informations complémentaires: Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de carburants en stations-services et services associés par cartes accréditives
Description du marché:
Produits/services: Cartes accréditives
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL: https://www.grandangouleme.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610848?orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610848?orgAcronyme=s4l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-705130 (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots)
Numéro de référence:
GrAP_26121_26127
Brève description: Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26121
Titre: Fourniture de gazole en cuves
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture de gazole en cuves. Montant maximum sur 4 ans : 8 000 000.00 euros HT.
Informations complémentaires: Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26122
Titre: Fourniture de super carburant en cuves
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture de super carburant en cuves. Montant maximum sur 4 ans : 800 000.00 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26123
Titre: Fourniture de fioul domestique en cuves
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture de fioul domestique en cuves. Montant maximum sur 4 ans : 200 000.00 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26124
Titre: Fourniture de gazole non routier en cuves
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture de gazole non routier en cuves. Montant maximum sur 4 ans : 4 000 000.00 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26125
Titre: Fourniture de carburant HVO100 (huile végétale hydrogénée) en cuves
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture de carburant HVO100 (huile végétale hydrogénée) en cuves. Montant maximum sur 4 ans : 15 000 000.00 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26126
Titre: Fourniture d’additifs de type Adblue en cuves
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture d’additifs de type Adblue en cuves. Montant maximum sur 4 ans : 400 000.00 euros HT.
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Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
GrAP_26127
Titre: Fourniture de carburants en stations-services et services associés par cartes accréditives
Description du marché:
Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême - Fourniture de carburants en stations-services et services associés par cartes accréditives. Montant maximum sur 4 ans : 1 500 000.00 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation a pour objet la fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés (7 lots) pour les besoins des adhérents de la Centrale d’achat communautaire de GrandAngoulême. La consultation est allotie en 7 lots. La forme du contrat est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire) s’exécutant par l’émission de bons de commande. Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2030.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le budget principal de chaque adhérent financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Numéro d'enregistrement national:
20007182700113
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL: https://www.grandangouleme.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610848?orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610848?orgAcronyme=s4l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le prix de règlement du carburant ou additif correspondant au prix unitaire du barème hebdomadaire du titulaire au jour d’émission du bon de commande diminué du rabais consenti au BPU, appliqué aux quantités réellement fournies.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
20007182700014
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-705130 (2026-10-12)
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