fourniture De Bois Dans Les Batiments Metropolitains Et Communaux
Tours Métropole Val de Loire
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-26 | Avis de marché |
| 2023-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 23-Fourniture Bois
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tours métropole val de loire
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Date de début: 2023-11-18 📅
Date de fin: 2024-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-324920
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 269 800 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 269 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 - tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: tours Metropole (37)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Nom du pouvoir adjudicateur: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tours
Adresse postale: ville de Tours, 1-3 Rue des Minimes, null
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Luynes
Adresse postale: mairie de Luynes, null Place des Victoires, null
Commune postale: Luynes
Code postal: 37230
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Notre-Dame-D''Oé
Adresse postale: mairie de Notre Dame D''Oé, 1 place Louis de Marolles, null
Commune postale: Notre Dame D''Oé
Code postal: 37390
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Avertin
Adresse postale: mairie de Saint-Avertin, null Hôtel de ville, null
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de La Membrolle-Sur-Choisille
Adresse postale: mairie de La Membrolle-Sur-Choisille, null 7, rue des Fonchers, null
Commune postale: La Membrolle-sur-Choisille
Code postal: 37190
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: scp@ville-tours.fr 📧
: mairie@luynes.fr 📧
: mairie@ndoe.fr 📧
: mairie@ville-saint-avertin.fr 📧
Téléphone: +33 247412128 📞
Courrier électronique: mairie@ville-la-membrolle37.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 103-324920 (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 23-Fourniture Bois
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tours métropole val de loire
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Date de début: 2023-11-18 📅
Date de fin: 2024-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-324920
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 269 800 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 269 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 - tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpreuve de signature de la "Charte énergie bois Région Centre" ou autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: tours Metropole (37)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Nom du pouvoir adjudicateur: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tours
Adresse postale: ville de Tours, 1-3 Rue des Minimes, null
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Luynes
Adresse postale: mairie de Luynes, null Place des Victoires, null
Commune postale: Luynes
Code postal: 37230
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Notre-Dame-D''Oé
Adresse postale: mairie de Notre Dame D''Oé, 1 place Louis de Marolles, null
Commune postale: Notre Dame D''Oé
Code postal: 37390
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Avertin
Adresse postale: mairie de Saint-Avertin, null Hôtel de ville, null
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de La Membrolle-Sur-Choisille
Adresse postale: mairie de La Membrolle-Sur-Choisille, null 7, rue des Fonchers, null
Commune postale: La Membrolle-sur-Choisille
Code postal: 37190
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: scp@ville-tours.fr 📧
: mairie@luynes.fr 📧
: mairie@ndoe.fr 📧
: mairie@ville-saint-avertin.fr 📧
Téléphone: +33 247412128 📞
Courrier électronique: mairie@ville-la-membrolle37.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 269 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645286
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-324920
Numéro JO-S: 205
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 Tours
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: eurl Best
Adresse postale: forêt de Pressigny
Commune postale: Le Grand Pressigny
Code postal: 37350
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 269 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 205-645286 (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 269 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645286
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-324920
Numéro JO-S: 205
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 Tours
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: eurl Best
Adresse postale: forêt de Pressigny
Commune postale: Le Grand Pressigny
Code postal: 37350
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 269 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 205-645286 (2023-10-19)
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