La présente consultation a pour objet la fourniture d'une machine d'enduction et comporte en option un système de mesure afin de mesurer l'épaisseur (μm) et/ou la charge de masse (kg/m²) sur les deux faces du revêtement séché. Un système sans contact et non radiatif doit être privilégié
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Avis de marché (2023-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M Sevegnes Thomas
Courrier électronique: thomas.sevegnes@cea.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’une machine d’enduction
B23-018-57-TS
Produits/services: Machines-outils📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'une machine d'enduction et comporte en option un système de mesure afin de mesurer l'épaisseur (μm)...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture d'une machine d'enduction et comporte en option un système de mesure afin de mesurer l'épaisseur (μm) et/ou la charge de masse (kg/m²) sur les deux faces du revêtement séché. Un système sans contact et non radiatif doit être privilégié
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La machine permettra de produire des électrodes pour les batteries Li-ion et post-Li-ion à l'échelle de la recherche et du développement. Elle pourra...”
Description du marché
La machine permettra de produire des électrodes pour les batteries Li-ion et post-Li-ion à l'échelle de la recherche et du développement. Elle pourra accueillir plusieurs têtes de revêtement.
Comme cet équipement peut être utilisé avec des produits sensibles à l'humidité qui peuvent potentiellement produire des gaz toxiques, un système spécifique doit assurer une atmosphère protectrice (sans H2O) de l'étape de transfert de l'encre à l'étape de rembobinage. Sans envisager une encapsulation complètement hermétique, il s'agira d'une circulation d'air sec dans une chambre non hermétique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-04 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
16:30 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 079-239413 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’une machine d’enduction
B23-01857-TS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Optimisation du système de montage et de démontage de la tête d’induction (temps nécessaire)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Facilité d’accès aux têtes d’enduction et à l’électrode enduite
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Optimisation de la gestion des flux à l’aide d’une interface facilitant leur gestion”
Critère de qualité (nom): Précision du grammage
Critère de qualité (nom): Précision alignement enroulement
Critère de qualité (nom): Volume de slot die
Critère de qualité (nom): Optimisation de la taille du four
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-239413
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Fourniture d’une machine d’enduction
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 117-366978 (2023-06-15)