cette machine sera utilisée sur notre plateforme de compostage de déchets verts du site écologique de la Buisse. Elle sera principalement dédiée à l'alimentation du broyeur rapide
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Une Chargeuse Sur Pneus
M230019
Produits/services: Chargeuses à benne frontale📦
Brève description:
“cette machine sera utilisée sur notre plateforme de compostage de déchets verts du site écologique de la Buisse. Elle sera principalement dédiée à...”
Brève description
cette machine sera utilisée sur notre plateforme de compostage de déchets verts du site écologique de la Buisse. Elle sera principalement dédiée à l'alimentation du broyeur rapide
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: site écologique, D 1075 38500 - la Buisse
Description du marché:
“cette machine sera utilisée sur notre plateforme de compostage de déchets verts du site écologique de la Buisse. Elle sera principalement dédiée à...”
Description du marché
cette machine sera utilisée sur notre plateforme de compostage de déchets verts du site écologique de la Buisse. Elle sera principalement dédiée à l'alimentation du broyeur rapide
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Document Unique de Marché Européen- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du...”
Liste et brève description des conditions
- Document Unique de Marché Européen- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“avance de 30% accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance”
Conditions d'exécution du contrat
avance de 30% accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-10
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -PSE: reprise de matérielvisite facultative cf article 2 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ta de Grenoble
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 132-421369 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 765 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site écologique, D 1075 38500 La Buisse
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-421369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M230019
Date de conclusion du contrat: 2023-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vaudaux Jean
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Commune postale: Vetraz Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 765 💰
Source: OJS 2023/S 227-713670 (2023-11-20)