FOURNITURE D’UN SYSTEME DE LITHOGRAPHIE ELECTRONIQUE

CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)

Le présent marché comprend une partie ferme et 3 options telles que décrites à l'article 3.1 du projet de marché.

Date limite

Deadline 2026-11-24

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-20 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un systeme de lithographie electronique
Numéro de référence: B26-04111-ER
Brève description:
Le présent marché comprend une partie ferme et 3 options telles que décrites à l'article 3.1 du projet de marché.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques 📦
Description
Identifiant interne: B26-04111-ER
Description du marché:
Les prestations de la présente consultation comprennent : -La fourniture de l’Equipement incluant les contrôles et tests en usine, -L’emballage et la livraison dans les locaux du CEA, -L’installation et la mise en service de l’Equipement dans les locaux du CEA, - Les contrôles et essais sur site, -La fourniture de tous les documents nécessaires à l’exploitation, la maintenance et l’entretien de l’Equipement, -Les formations à l’utilisation de l’Equipement, -La garantie de l’Equipement (y compris la fourniture et le remplacement si nécessaire du filament et une visite de maintenance préventive) pour une durée d’un an à compter de la réception, -La maintenance de l’Equipement pour une durée de 3 ans à compter de la fin de la période de garantie, comportant une visite de maintenance préventive annuelle, les mises à jour du logiciel de pilotage de l’Equipement, une assistance téléphonique et la fourniture et le remplacement si nécessaire du filament. Les options sont les suivantes : -Option 1 : fourniture du logiciel de correction des effets de proximité et de préparation avancée des motifs -Option 2 : fourniture et installation d’un dispositif de régulation thermique o2.a : garantie d’1 an du dispositif de régulation thermique o2.b : maintenance de 3 ans du dispositif de régulation thermique (telle que définie en tranche ferme) o2.c : maintenance de 3 ans du dispositif de régulation thermique (telle que définie en option 3) -Option 3 : prestations de maintenance corrective illimitée pour une durée de 3 ans à compter de la fin de la période de garantie
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Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Adresse postale: Bâtiment MagiQ (Orme des Merisiers) - CEA Paris-Saclay
Code postal: 91191
Ville: Gif-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance technique comprenant le respect des spécifications, la résolution et précision sur réseaux denses, stitching, overlay et débit/capacité de production
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): SAV portant sur les délais d’intervention dans le cadre de la garantie, de la maintenance et des prestations sur devis préalables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Interface et environnement logiciel
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement momentané d'entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire. En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature en tant que : - candidat individuel et membre d’un groupement, - membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant, En cas de constitution d’un groupement, pour la bonne exécution du marché, celui-ci devra adopter la forme d’un groupement solidaire ou, à défaut, d’un groupement conjoint avec solidarité du mandataire préalablement à la signature du marché.
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Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
Numéro d'enregistrement national: 77568501900488
Adresse postale: Direction Générale - Service des Marchés et Achats, PC98
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eloise.rouque@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169087071 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 1778000590012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 205-732082 (2026-10-20)
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