Fourniture d’un groupe de pompage et système d’abattement pour un équipement de RTP

CEA/Grenoble

Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement thermique RTP (rapid thermal processing).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-05 Avis de marché
2023-06-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Numéro de référence: B23-01623-AT
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement thermique RTP (rapid thermal processing).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦
Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: angueran.thirion@cea.fr 📧
Téléphone: +33 659450565 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-279154
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
La durée de 12 mois est indiquée à titre informatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe de pompage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture et l'installation de pompes pour un équipement 300mm type RTP pour le traitement de surface de wafers. Les chambres de process à pourvoir en pompes primaires sont au nombre de 4.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 jours
Informations complémentaires: La durée de 12 mois est indiquée à titre informatif.
Intitulé du lot: Système d'abattement
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot doit permettre la fourniture et l'installation d'un système d'abattement des effluents d'une machine de traitement thermique (RTP : rapid thermal processing). Le traitement des effluents pourra être de type thermique, plasma ou dry bed (libre choix).
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Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Des conditions d'exécution environnementales sont précisées à l'article 4.2 du cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Grenoble
Informations complémentaires: La date est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation (article 4.1).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 090-279154 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-09 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339150
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-279154
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2023/S 108-339150 (2023-06-02)
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