Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement thermique RTP (rapid thermal processing).
Le présent marché comporte les options avec chiffrage facultatif suivantes :
o Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement ;
o Transformateur électrique ;
o Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
o Solution d’un système sans abattement du protoxyde d’azote (N20)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un groupe de pompage et système d’abattement pour un équipement de RTP
B23-04157-AT”
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement thermique RTP (rapid thermal processing).
Le présent marché comporte les options avec chiffrage facultatif suivantes :
o Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement ;
o Transformateur électrique ;
o Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
o Solution d’un système sans abattement du protoxyde d’azote (N20)
Il s’agit d’un équipement 300mm type RTP. Les chambres de process à pourvoir en pompe primaires sont au nombre de 4. 2 pompes primaires sont à prévoir pour le mainframe et les LL.
Pour cet équipement, un système de traitement des effluents est indispensable du fait des débits importants et de la dangerosité des gaz. Toutes les chambres de process comportant de l’H2 devront être connectées au système d’abattement proposé. Le système devra être capable de traiter à minima les effluents des chambres de process en fonctionnement simultané. Ce système d’abattement devra aussi posséder des entrées en asservissement afin de pouvoir se mettre en sécurité sur une / des commande(s) externe(s). La procédure de mise en sécurité de cet équipement sur lui-même devra être documentée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La durée de 12 mois est indiquée à titre provisoire. La durée dépendra du délai proposé par le futur titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des conditions d'exécution environnementales sont précisées au sein du cahier des charges”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation (article 4.1).
Par ailleurs, cette publicité fait suite à la déclaration sans suite d'une précédente consultation (n°B23-01623-AT) disposant du même libellé. La déclaration sans suite pour motif d'intérêt général est justifiée par une redéfinition du besoin initial qui permettra notamment :
- de mieux prendre en compte l'espace consommé (création d'un critère d'analyse des offres pour valoriser ce point)
- ouverture des variantes techniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 147-468669 (2023-07-28)
Informations complémentaires (2023-09-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 147-468669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-22 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 174-547126 (2023-09-06)