Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement thermique RTP (rapid thermal processing).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un groupe de pompage et système d’abattement pour un équipement de RTP
B23-01623-AT”
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de traitement thermique RTP (rapid thermal processing).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Groupe de pompage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et l'installation de pompes pour un équipement 300mm type RTP pour le traitement de surface de wafers. Les...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture et l'installation de pompes pour un équipement 300mm type RTP pour le traitement de surface de wafers. Les chambres de process à pourvoir en pompes primaires sont au nombre de 4.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: La durée de 12 mois est indiquée à titre informatif.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'abattement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz📦
Produits/services supplémentaires: Machines pour le traitement thermique de gaz📦
Description du marché:
“Le présent lot doit permettre la fourniture et l'installation d'un système d'abattement des effluents d'une machine de traitement thermique (RTP : rapid...”
Description du marché
Le présent lot doit permettre la fourniture et l'installation d'un système d'abattement des effluents d'une machine de traitement thermique (RTP : rapid thermal processing). Le traitement des effluents pourra être de type thermique, plasma ou dry bed (libre choix).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des conditions d'exécution environnementales sont précisées à l'article 4.2 du cahier des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-08
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date est indicative.
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation (article 4.1).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 090-279154 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-06-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 090-279154
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 108-339150 (2023-06-02)