Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de dépôts diélectriques (GT5)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un groupe de pompage et système d’abattement pour un équipement de dépôts diélectriques (GT5)
B23-07354-AT”
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de dépôts...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de dépôts diélectriques (GT5)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Les chambres de process à pourvoir en pompe primaire sont au nombre de 3 et 1 pompe primaire pour le module de transfert.
Les 3 chambres de process devront être obligatoirement connectées au système d’abattement proposé.
Le marché a prévu une option avec chiffrage facultatif intitulée "solution d’un système sans abattement du protoxyde d’azote (N20)".
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La durée de 12 mois est indiquée à titre provisoire. La durée dépendra du délai proposé par le futur titulaire. Celle-ci sera renseignée dans le projet de...”
Informations complémentaires
La durée de 12 mois est indiquée à titre provisoire. La durée dépendra du délai proposé par le futur titulaire. Celle-ci sera renseignée dans le projet de marché B23-07354-AT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des conditions d'exécution environnementales sont précisées au sein du cahier des charges”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-15
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 010-024896 (2024-01-10)
Avis d'attribution de marché (2024-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un groupe de pompage et système d’abattement pour un équipement de dépôts diélectriques (GT5)
Reference number: B23-07354-AT
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de dépôts...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour un équipement de dépôts diélectriques (GT5).
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Type de contrat: supplies
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Description du marché:
“Les chambres de process à pourvoir en pompe primaire sont au nombre de 3 et 1 pompe primaire pour le module de transfert. Les 3 chambres de process devront...”
Description du marché
Les chambres de process à pourvoir en pompe primaire sont au nombre de 3 et 1 pompe primaire pour le module de transfert. Les 3 chambres de process devront être obligatoirement connectées au système d’abattement proposé.
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Informations complémentaires:
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché,
elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués
dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs
responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr . Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la
plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence
suivante : AOO-B23-06621-MV Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises
soit : - Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur
l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur
le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications
indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter
à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que
devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement
momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit
être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en qualité de candidat individuel et de
membre d’un ou plusieurs groupements : - en qualité de membre de plusieurs groupements .
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Durée de l'accord: 11 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: B23-07354-AT
Date de conclusion du contrat: 2024-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfeiffer Vacuum
Numéro d'enregistrement national: 08598035700058
Adresse postale: 98 avenue de Brogny
Code postal: 74009
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@pfeiffer-vacuum.fr📧
Téléphone: 0450657777📞
URL: https://pfeiffer-vacuum.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 77568501900298
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier de consultation devra préciser la référence suivante : PN-B24-00389-MC Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : - en qualité de membre de plusieurs groupements
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Région: Isère🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 150-466776 (2024-08-01)