Fourniture d’un groupe de pompage et système d’abattement pour deux équipements de dépôts diélectriques (GT3 et GT4)

CEA/Grenoble

Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour deux équipements de dépôts diélectriques (GT3 et GT4)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines pour le traitement thermique de matériaux › Machines pour le traitement thermique de gaz
• Pompes et compresseurs › Pompes
• Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration › Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Numéro de référence: B23-01788-AT
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et installation d’un groupe de pompage avec système d’abattement des effluents pour deux équipements de dépôts diélectriques (GT3 et GT4)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: angueran.thirion@cea.fr 📧
Téléphone: +33 659450565 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-441957
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

La durée de 12 mois est indiquée à titre provisoire. La durée dépendra du délai proposé par le futur titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:

Les chambres de process à pourvoir en pompes primaires sont au nombre de 6 et 2 pompes primaires pour les modules de transfert. Seules 5 chambres de process devront être obligatoirement connectées au système d’abattement proposé.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

La durée de 12 mois est indiquée à titre provisoire. La durée dépendra du délai proposé par le futur titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des conditions d'exécution environnementales sont précisées au sein du cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation (article 4.1).

Par ailleurs, cette publicité fait suite à la déclaration sans suite d'une précédente consultation (n°B23-01788-AT) disposant du même libellé. La déclaration sans suite pour motif d'intérêt général est justifiée par une redéfinition du besoin initial qui permettra notamment :

- de mieux prendre en compte l'espace consommé (création d'un critère d'analyse des offres pour valoriser ce point)

- ouverture des variantes techniques

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 139-441957 (2023-07-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique (16)

Pompes et compresseurs (9)

Pompes (2)