Fourniture d'un four de dépôt par close space sublimation
CEA Grenoble
La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space sublimation (CSS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-14 | Avis de marché |
| 2023-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
Numéro de référence: B23-00275-JF
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr/ 🌏
Courrier électronique: juliette.faure@cea.fr 📧
Téléphone: +33 658312711 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562970
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette Fauré
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76422269 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +4 76429000 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562970 (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
Numéro de référence: B23-00275-JF
Brève description:
La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space sublimation (CSS).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr/ 🌏
Courrier électronique: juliette.faure@cea.fr 📧
Téléphone: +33 658312711 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562970
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis d’Appel Public à Concurrence publié au Journal Officiel de l’Union européenne et précisés comme suit :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
Afficher plus
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette Fauré
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76422269 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +4 76429000 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562970 (2023-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744278
Se réfère à l'avis: 2023/S 180-562970
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: Ecm greentech
Numéro d'enregistrement national: 531 092 302 00045
Adresse postale: Rue de Chamrousse Voie des Collines
Commune postale: le pont de claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476496560 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://ecm-greentech.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 237-744278 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744278
Se réfère à l'avis: 2023/S 180-562970
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: Ecm greentech
Numéro d'enregistrement national: 531 092 302 00045
Adresse postale: Rue de Chamrousse Voie des Collines
Commune postale: le pont de claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476496560 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://ecm-greentech.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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