La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space sublimation (CSS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un four de dépôt par close space sublimation
B23-00275-JF
Produits/services: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space sublimation (CSS).
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, la fourniture d’un four de dépôt par close space sublimation (CSS).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis d’Appel Public...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis d’Appel Public à Concurrence publié au Journal Officiel de l’Union européenne et précisés comme suit :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
12:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76422269📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76429000 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76422269📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76429000 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76422269📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76429000 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 180-562970 (2023-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 180-562970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4001028846/P7N5F
Titre: Fourniture d'un four de dépôt par close space sublimation
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecm greentech
Numéro d'enregistrement national: 531 092 302 00045
Adresse postale: Rue de Chamrousse Voie des Collines
Commune postale: le pont de claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476496560📞
Fax: +33 438490403 📠
Région: Isère🏙️
URL: https://ecm-greentech.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 237-744278 (2023-12-05)