Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un équipement de mesure de la concentration du bain d’électrodéposition du cuivre
B23-01775-MI”
Produits/services: Instruments de navigation et de météorologie📦
Brève description:
“L'Institut LETI du CEA souhaite acquérir un équipement de mesure de la concentration d'un bain d’électrodéposition de cuivre.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“L'Institut LETI du CEA souhaite acquérir un équipement de mesure de la concentration d'un bain d’électrodéposition de cuivre.
Le marché comporte les options...”
Description du marché
L'Institut LETI du CEA souhaite acquérir un équipement de mesure de la concentration d'un bain d’électrodéposition de cuivre.
Le marché comporte les options suivantes :
- Option 1 : l’analyse des sous-produits dans le bain, telle que définie à l’article 3.1 du cahier des charges, et soumis au Process 3 défini à l’article 2 du cahier des charges,
- Option 2 : le système de pompage, tel que défini à l’article 3.2.1 du cahier des charges,
- Option 3 : une deuxième année de garantie de l’équipement, dans les conditions décrites à l’article 10.1 du cahier des charges.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira :
-le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira :
-le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-12
16:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 071-217870 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les spécifications techniques de l’équipement proposé pour atteindre les performances des Process 1”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Les spécifications techniques de l’équipement proposé pour atteindre les performances des Process 2”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Les performances de la configuration technique de l’équipement proposé, telle que définit à l’article 3 du cahier des charges”
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-217870
Attribution du marché
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Titre:
“Fourniture d'un équipement de mesure de la concentration du bain d’électrodéposition du cuivre” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 116-364422 (2023-06-14)