Fourniture d’un équipement de collage plaque sur plaque avec alignement de haute précision 300mm

CEA/Grenoble

Le CEA-Leti souhaite acquérir une machine de collage direct de plaque sur plaque avec un alignement de haute précision inférieure à 100nm. Cet équipement devra traiter des plaques de 300mm de diamètre pour réaliser des collages de plaques sur plaques, et devra disposer des fonctionnalités d’activation de surface par traitement plasma, de nettoyage de surface, de décollement de plaques et d’une mesure intégrée de l’alignement obtenu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-27 Avis de marché
2024-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques
Numéro de référence: B23-04058-SN
Brève description:
Le CEA-Leti souhaite acquérir une machine de collage direct de plaque sur plaque avec un alignement de haute précision inférieure à 100nm. Cet équipement devra traiter des plaques de 300mm de diamètre pour réaliser des collages de plaques sur plaques, et devra disposer des fonctionnalités d’activation de surface par traitement plasma, de nettoyage de surface, de décollement de plaques et d’une mesure intégrée de l’alignement obtenu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sophie.negre@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438786771 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662170
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier de consultation devra préciser la référence suivante : PN-B23-00419-CMF Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : - en qualité de membre de plusieurs groupements .
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Un certain nombre d’options techniques sont décrites dans le dossier de consultation.
Le marché a pour objet la fourniture d’un équipement de collage direct de puces à plaque, lot unique qui ne peut pas faire l’objet d’un allotissement.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
• Capacité technique :
o Références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 70%;
o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité: 20%;
• Capacité économique et financière : 10%;
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-12-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sophie Nègre
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier de consultation devra préciser la référence suivante : PN-B23-00419-CMF
Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
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1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements .

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 210-662170 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un équipement de collage plaque sur plaque avec alignement de haute précision 300mm
Numéro de référence: B23-04058-SN
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Description
Identifiant interne: B23-04058-SN
Description du marché:
Le CEA-Leti souhaite acquérir une machine de collage direct de plaque sur plaque avec un alignement de haute précision inférieure à 100nm. Cet équipement devra traiter des plaques de 300mm de diamètre pour réaliser des collages de plaques sur plaques, et devra disposer des fonctionnalités d’activation de surface par traitement plasma, de nettoyage de surface, de décollement de plaques et d’une mesure intégrée de l’alignement obtenu. Un certain nombre d’options techniques sont décrites dans le dossier de consultation. Le marché a pour objet la fourniture d’un équipement de collage direct de puces à plaque, lot unique qui ne peut pas faire l’objet d’un allotissement.
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Site principal ou lieu d'exécution: conditions d'accès règlementé
Adresse postale: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: EVGroup
Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: EVGroup
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EVGroup
Nom et adresse du contractant
Nom: EVGroup
Numéro d'enregistrement national: FN 316392 h
Adresse postale: DI Erich Thaller Strasse 1
Code postal: A-4782
Commune postale: St. Florian am Inn
Région: Niederösterreich-Süd 🏙️
Pays: Autriche 🇦🇹
Courrier électronique: webinfo@evgroup.com 📧
Téléphone: +43 7712 5311 0 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie Nègre
Courrier électronique: sophie.negre@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438786771 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 662170-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Région: Isère 🏙️
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2024/S 078-231974 (2024-04-18)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électronique Machines et appareils microélectroniques... Machines et appareils microélectroniques