fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime (5 lots)

Cons. départ. de la Charente-Maritime

au travers de ses missions, le Département de la Charente-Maritime 'Uvre au quotidien pour ses administrés. Social, routes, emploi, revitalisation des espaces ruraux'sont autant de compétences qui sont développées et gérées par la Collectivité. Dans un souci de proximité et d'accompagnement, le Département organise régulièrement et tout au long de l'année, des manifestations artistiques, festives, sportives, culturelles et/ou protocolaires. Les objets promotionnels sont des outils de communication permettant de développer la visibilité et la marque " Département de la Charente-Maritime ". L'Objet du présent marché/accord-cadre est d'acheter des objets promotionnels

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COM.IN

Qui ?

• Cons. départ. de la Charente-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché
2024-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: COL DIRSER | 23OFSBA04 | 1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Bagages 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: direction Juridique et de la Commande Publique Service de la Commande Publique CS 60003 85 boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NoTfI_KI_M 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2uN3lNyiCM 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-383875
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Dossier de consultation gratuit. Modalités de règlement des comptes : fonds propres du Département. Le modede règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission desplis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pasautorisée. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signéeélectroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant.Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - textile et couvre-chef
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel fixé à 160 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible par année civile (du 1er janvier au 31 décembre), sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée de douze (12) mois chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: lot 2 - bagageries
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 - petits objets promotionnels
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 4 - autocollants et signalétique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 5 - trophées et médailles
Numéro du lot: 5
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;- le Document Unique de Marché Européen (Dume) est disponible sur le profil acheteur :http://www.achatpublic.comDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NoTfI_KI_M 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

Source: OJS 2023/S 121-383875 (2023-06-22)

Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime (5 lots)
Numéro de référence: 23OFSBA04
Brève description: Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible 3 fois.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot 4 - Autocollants et signalétique
Titre: Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime (5 lots) / Lot 4 - Autocollants et signalétique
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec montant maximum annuel de 100 000 ? HT, soit 400 000 ? HT pour 4 ans.

Produits/services: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 671O23
Date de conclusion du contrat: 2024-01-25 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Com.in
Numéro d'enregistrement national: 42081722300027
Adresse postale: 31/33 Boulevard Rougier
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comin.drapeaux@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0486940918 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la charente-maritime
Numéro d'enregistrement national: 221700016738
Adresse postale: 85 Boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 05463170000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national: 89032771100010
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Commune postale: Poitiers cedex
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 383875-2023
Source: OJS 2024/S 035-102440 (2024-02-15)

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