au travers de ses missions, le Département de la Charente-Maritime 'Uvre au quotidien pour ses administrés. Social, routes, emploi, revitalisation des espaces ruraux'sont autant de compétences qui sont développées et gérées par la Collectivité. Dans un souci de proximité et d'accompagnement, le Département organise régulièrement et tout au long de l'année, des manifestations artistiques, festives, sportives, culturelles et/ou protocolaires. Les objets promotionnels sont des outils de communication permettant de développer la visibilité et la marque " Département de la Charente-Maritime ". L'Objet du présent marché/accord-cadre est d'acheter des objets promotionnels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime (5 lots)
COL DIRSER | 23OFSBA04 | 1”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“au travers de ses missions, le Département de la Charente-Maritime 'Uvre au quotidien pour ses administrés. Social, routes, emploi, revitalisation des...”
Brève description
au travers de ses missions, le Département de la Charente-Maritime 'Uvre au quotidien pour ses administrés. Social, routes, emploi, revitalisation des espaces ruraux'sont autant de compétences qui sont développées et gérées par la Collectivité. Dans un souci de proximité et d'accompagnement, le Département organise régulièrement et tout au long de l'année, des manifestations artistiques, festives, sportives, culturelles et/ou protocolaires. Les objets promotionnels sont des outils de communication permettant de développer la visibilité et la marque " Département de la Charente-Maritime ". L'Objet du présent marché/accord-cadre est d'acheter des objets promotionnels
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - textile et couvre-chef
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel fixé à 160 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible par année civile (du 1er janvier au 31 décembre), sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible par année civile (du 1er janvier au 31 décembre), sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée de douze (12) mois chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - bagageries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - petits objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - autocollants et signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - trophées et médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1, Lettre de candidature -...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;- le Document Unique de Marché Européen (Dume) est disponible sur le profil acheteur :http://www.achatpublic.comDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01
09:00 📅
“le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter...”
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Dossier de consultation gratuit. Modalités de règlement des comptes : fonds propres du Département. Le modede règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission desplis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pasautorisée. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signéeélectroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant.Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
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Source: OJS 2023/S 121-383875 (2023-06-22)