La consultation a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du Département, ou de la marque J'aime l'Oise ou tout autre logo lié à un évènement ou à un partenaire. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots traités par accords-cadres distincts, à savoir : - Fourniture de textiles publicitaires durables; - Fourniture d'objets publicitaires durables. Les spécifications techniques des prestations objet de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
Avis de marché (2026-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destines a la promotion du departement de l'oise
Numéro de référence: 26-DIRCOM-NCLV-02
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du Département, ou de la marque J'aime l'Oise ou tout autre logo lié à un évènement ou à un partenaire. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots traités par accords-cadres distincts, à savoir : - Fourniture de textiles publicitaires durables; - Fourniture d'objets publicitaires durables. Les spécifications techniques des prestations objet de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du Département, ou de la marque J'aime l'Oise ou tout autre logo lié à un évènement ou à un partenaire. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots traités par accords-cadres distincts : Fourniture de textiles publicitaires durables ; Fournitures d'objets publicitaires durables. Les spécifications techniques des prestations objet de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens:- un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551.1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens:- un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA); - un référé contractuel à compter de la signature de l’accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L.551-13 et suivants du CJA;- un recours en contestation de la validité de l’accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296458 (2026-04-28)