Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'imprimés aux Etablissements du GHT Centre Manche
923040
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description: impression, façonnage, conditionnement et livraison d'imprimés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: support de communication : flyers, affiches, dépliants, livrets/brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: support de communication : flyers, affiches, dépliants, livrets/brochures
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois 12 mois à l'issue de la période initiale de 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances : longue durée réidentifiée non sécurisée, tripl
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ordonnances : longue durée réidentifiée non sécurisée, tripl
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bons de laboratoire : bons format A4 80 g/m2 - offset Garanti Laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bons de laboratoire : bons format A4 80 g/m2 - offset Garanti Laser
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes : Différents formats et supports, bobine, planches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: etiquettes : Différents formats et supports, bobine, planches
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes laboratoire : thermique en bobine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: etiquettes laboratoire : thermique en bobine
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carnets : carnets et registres avec feuillets autocopiants, foliotage ?
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: carnets : carnets et registres avec feuillets autocopiants, foliotage ?
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés administratifs : certificats, lettre chèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: imprimés administratifs : certificats, lettre chèque
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pochettes Dossiers Enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: pochettes Dossiers Enveloppes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: marché renouvelable à la date de fin du marché, soit au 30/06/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier est téléchargeable sur le site internet du Centre Hospitalier de Saint-Lô : www.ch-stlo.fr” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc Bp 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) : la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) : la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) : par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément
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Source: OJS 2023/S 076-227685 (2023-04-13)