Avis de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes autocollantes
Numéro de référence: 23HA0157
Brève description:
“fourniture d'étiquettes hydrosolubles pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes autocollantes📦
Code CPV supplémentaire: Étiquettes autocollantes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de début: 2024-01-04 📅
Date de fin: 2027-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-443290
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“le montant indiqué à "Valeur estimée" correspondent au montant maximum toutes périodes de reconductions comprises.Le critère "Qualité des produits proposés"...”
le montant indiqué à "Valeur estimée" correspondent au montant maximum toutes périodes de reconductions comprises.Le critère "Qualité des produits proposés" sera analysé selon les sous-critères suivants:- sous-Critère 1 : Qualité des produits proposés via la fiche technique - 100 points ;- sous-Critère 2 : Analyse des échantillons - 100 points ;Le critère "Analyse technique et moyens organisationnels" sera analyséselon les sous-critères suivants:- sous-Critère 1 : Délai de livraison - 100 points :- sous-Critère 2 : Organisation de la prestation (Service Après-Vente, moyens humains et matériels dédiés à la prestation et modalités de passation des commandes) conformément aux pondérations indiquées dans le cadre de mémoire technique - 100 points ;Le présent accord-cadre implique la remise d'échantillons. Les modalités de remise de ces échantillons sont précisées à l'article 7.2 du Règlement de consultation
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Source: OJS 2023/S 139-443290 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2024-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'étiquettes hydrosolubles pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud
Brève description:
“Fourniture d'étiquettes hydrosolubles pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Étiquettes📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 154 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'étiquettes hydrosolubles pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émissions de bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émissions de bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 154 000 euros HT toutes périodes de reconductions comprises.
Conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande passé pour une première période ferme à compter du 4 janvier 2024 jusqu'au 18 avril 2024, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit jusqu'au 18 avril 2027.
Le marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence à l'issue de sa durée totale, reconductions comprises.
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Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité des produits proposés: (pondération : 200 points)
Ce critère sera évalué notamment au regard de :
-Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés via la fiche technique - 100 points ;
-Sous-critère 2 : Analyse des échantillons - 100 points :
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Analyse technique et moyens organisationnels: (pondération : 200 points)
Ce critère sera évalué notamment au regard de :
-Sous-critère 1 : Délai de livraison - 100 points ;
-Sous-critère 2 : Organisation de la prestation (Service Après-vente, moyens humains et matériels dédiés à la prestation et modalités de passation des commandes) - 100 points ;
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Développement durable en lien avec l'exécution des prestations (pondération - 100 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AC Luquet Duranton
Date de conclusion du contrat: 2024-01-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: LESS France
Numéro d'enregistrement national: 380 527 168 00054
Commune postale: Hoenheim
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: less.france@lessfrance.com📧
Téléphone: 0164267940📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu amiens picardie
Numéro d'enregistrement national: 26800014800018
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr📧
Téléphone: 0475692230📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10 juillet 1996 Cayzeele.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application "Télérecours citoyen" accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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Source: OJS 2024/S 080-239010 (2024-04-22)