fourniture d'équipements funéraires

Cherbourg-en-Cotentin

forme de la consultation : accord-cadre à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.

Qui ?

• Cherbourg-en-Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Articles funéraires

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: Dnpp2310ao3
Brève description: forme de la consultation : accord-cadre à bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cherbourg-en-cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624794
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Financement sur les budgets de Cherbourg-En-Cotentin.Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap.Délais de paiement fixés à 30 jours dans les conditions définies au CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 103 100 EUR 💰
Intitulé du lot: cimetière nouveau des aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de columbariums octogonaux et portes
Numéro du lot: 1
Brève description:

cimetière nouveau des aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de columbariums octogonaux et portes

Valeur estimée hors TVA: 16 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixée au cahier des clauses administratives. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant excéder quatre ans

Intitulé du lot: cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture de columbariums octogonaux et portes
Numéro du lot: 2
Brève description:

cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture de columbariums octogonaux et portes

Valeur estimée hors TVA: 51 500 EUR 💰
Intitulé du lot: cimetière de Tourlaville : fourniture de portes pour columbarium
Numéro du lot: 3
Brève description: cimetière de Tourlaville : fourniture de portes pour columbarium
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cimetière de Tourlaville : fourniture de cavurnes et plaques
Numéro du lot: 4
Brève description: cimetière de Tourlaville : fourniture de cavurnes et plaques
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cimetière de La Glacerie : fourniture de portes pour columbarium type " Brasilia " ou similaire
Numéro du lot: 5
Brève description:

cimetière de La Glacerie : fourniture de portes pour columbarium type " Brasilia " ou similaire

Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Colombier " ou similaire
Numéro du lot: 6
Brève description:

cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Colombier " ou similaire

Intitulé du lot: cimetière d'hainneville à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium de type " Radier " ou similaire
Numéro du lot: 7
Brève description:

cimetière d'hainneville à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium de type " Radier " ou similaire

Intitulé du lot: cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium (mur)
Numéro du lot: 8
Brève description:

cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium (mur)

Intitulé du lot: cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium
Numéro du lot: 9
Brève description:

cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium

Intitulé du lot: cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Aréna " ou similaire
Numéro du lot: 10
Brève description:

cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Aréna " ou similaire

Intitulé du lot: cimetière Les Vignères à Querqueville : fourniture de portes pour columbarium
Numéro du lot: 11
Brève description: cimetière Les Vignères à Querqueville : fourniture de portes pour columbarium
Intitulé du lot: cimetière ancien des Aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de portes pour columbarium
Numéro du lot: 12
Brève description:

cimetière ancien des Aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de portes pour columbarium

Intitulé du lot: cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture et livraison de caveau(x) case, dalle(s) intercalaire(s), plaque(s) de fermeture béton
Numéro du lot: 13
Brève description:

cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture et livraison de caveau(x) case, dalle(s) intercalaire(s), plaque(s) de fermeture béton

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 50100 - cherbourg-En-Cotentin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Ce document sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants :- une note de présentation générale de la société,- les qualifications de l'entreprise,- une liste des principales prestations similaires menées au cours des 3 dernières années (objet/donneur d'ordre/date/montant)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.La saisie du Tribunal Administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2023/S 199-624794 (2023-10-11)

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