Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipements funéraires
Dnpp2310ao3
Produits/services: Articles funéraires📦
Brève description: forme de la consultation : accord-cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: EUR 103 100 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière nouveau des aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de columbariums octogonaux et portes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 50100 - cherbourg-En-Cotentin
Description du marché:
“cimetière nouveau des aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de columbariums octogonaux et portes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixée au cahier des clauses administratives. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant...”
Description des renouvellements
reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixée au cahier des clauses administratives. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant excéder quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture de columbariums octogonaux et portes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture de columbariums octogonaux et portes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cimetière de Tourlaville : fourniture de portes pour columbarium
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: cimetière de Tourlaville : fourniture de portes pour columbarium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cimetière de Tourlaville : fourniture de cavurnes et plaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: cimetière de Tourlaville : fourniture de cavurnes et plaques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière de La Glacerie : fourniture de portes pour columbarium type " Brasilia " ou similaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“cimetière de La Glacerie : fourniture de portes pour columbarium type " Brasilia " ou similaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Colombier " ou similaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Colombier " ou similaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière d'hainneville à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium de type " Radier " ou similaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“cimetière d'hainneville à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium de type " Radier " ou similaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium (mur)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium (mur)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Aréna " ou similaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“cimetière du tôt à Equeurdreville-Hainneville : fourniture de portes pour columbarium type " Aréna " ou similaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cimetière Les Vignères à Querqueville : fourniture de portes pour columbarium
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: cimetière Les Vignères à Querqueville : fourniture de portes pour columbarium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetière ancien des Aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de portes pour columbarium” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“cimetière ancien des Aiguillons à Cherbourg-Octeville : fourniture de portes pour columbarium” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture et livraison de caveau(x) case, dalle(s) intercalaire(s), plaque(s) de fermeture béton” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“cimetières de Cherbourg-En-Cotentin : fourniture et livraison de caveau(x) case, dalle(s) intercalaire(s), plaque(s) de fermeture béton” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Ce document sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants :- une note de présentation générale de la société,- les qualifications de l'entreprise,- une liste des principales prestations similaires menées au cours des 3 dernières années (objet/donneur d'ordre/date/montant)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
12:15 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Financement sur les budgets de Cherbourg-En-Cotentin.Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap.Délais de paiement fixés à 30 jours dans les conditions définies au CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.La saisie du Tribunal Administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 199-624794 (2023-10-11)