les prestations consistent en la fourniture d'équipements et de matériels en Béton, Pvc, Pehd, Pe, Pvdf, Pp, Ptfe et Abs pour l'eau potable et l'assainissement pour l'agglomération Le Cotentin. Principaux lieux de livraison :-Service exploitation Cherbourg-En-Cotentin, Centre Industriel des Fourches, régie cycle de l'eau, chemin de la Crespinière 50130 Cherbourg-En-Cotentin.-Service exploitation Montebourg : Za du Haut Gelé 50310 Montebourg-Service exploitation Valognes : 8 rue Binguet 50700 Valognes-Service exploitation La Hague : Centre technique cycle de l'eau, Za Maison Georges 50440 La Hague-Service exploitation Vallée de l'ouve, za rue François Halley 50390 Saint Sauveur le Vicomte-Service exploitation Les Pieux, 3 allée de la Fosse 50340 Les Pieux-Service exploitation Barneville-Carteret, 15 rue de Becqueret 50270 Barneville-CarteretDes livraisons pourront être demandées ponctuellement sur d'autres sites techniques de l'agglomération le Cotentin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'équipements et de matériels en béton, pvc, pehd, pe, pvdf, pp, ptfe et abs pour l'eau potable et l'assainissement
Dce-23-33”
Produits/services: Tuyaux et raccords📦
Brève description:
“les prestations consistent en la fourniture d'équipements et de matériels en Béton, Pvc, Pehd, Pe, Pvdf, Pp, Ptfe et Abs pour l'eau potable et...”
Brève description
les prestations consistent en la fourniture d'équipements et de matériels en Béton, Pvc, Pehd, Pe, Pvdf, Pp, Ptfe et Abs pour l'eau potable et l'assainissement pour l'agglomération Le Cotentin. Principaux lieux de livraison :-Service exploitation Cherbourg-En-Cotentin, Centre Industriel des Fourches, régie cycle de l'eau, chemin de la Crespinière 50130 Cherbourg-En-Cotentin.-Service exploitation Montebourg : Za du Haut Gelé 50310 Montebourg-Service exploitation Valognes : 8 rue Binguet 50700 Valognes-Service exploitation La Hague : Centre technique cycle de l'eau, Za Maison Georges 50440 La Hague-Service exploitation Vallée de l'ouve, za rue François Halley 50390 Saint Sauveur le Vicomte-Service exploitation Les Pieux, 3 allée de la Fosse 50340 Les Pieux-Service exploitation Barneville-Carteret, 15 rue de Becqueret 50270 Barneville-CarteretDes livraisons pourront être demandées ponctuellement sur d'autres sites techniques de l'agglomération le Cotentin
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de regards, de coffrets muraux et de bornes de comptage pour compteurs d'eau et accessoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“fourniture de regards, de coffrets muraux et de bornes de comptage pour compteurs d'eau et accessoire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont conclus pour une année à compter de leurs dates de notification. A l'issue de la 1ère période, ils seront renouvelables par tacite...”
Description des renouvellements
les accords-cadres sont conclus pour une année à compter de leurs dates de notification. A l'issue de la 1ère période, ils seront renouvelables par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder quatre ans
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de tuyaux pression, de tubes en Pehd et Pe, raccords électro soudables et accessoires en Pvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Description du marché:
“fourniture de tuyaux pression, de tubes en Pehd et Pe, raccords électro soudables et accessoires en Pvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 90 000,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plaques de Pe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre alloti, mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de10 000,00 euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tuyauteries et raccords Abs air comprimé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre alloti mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires-les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage...”
Liste et brève description des critères de sélection
-les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires-les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-06
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Accords-Cadres allotis, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum annuel.-lot 1 : 100 000,00 euro(s) Ht-Lot 2 : 90 000,00 euro(s) Ht-Lot 3 : 10 000,00 euro(s) Ht-Lot 4 : 10 000,00 euro(s) HtFinancement par les ressources de la collectivité imputation multiple: budgets annexes eau et assainissement. Les prix du marché sont fermes de la date de notification jusqu'au 30/06/2024. Ils sont révisables au 1er juillet 2024, puis révisables au 1er janvier et 1er juillet de chaque année. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture transmise de manière dématérialisée au moyen de Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr).Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 210-663058 (2023-10-26)