Fourniture d'équipement de pré-collecte et de collecte

Syndicat mixte Artois Valorisation

La fourniture d'équipements de pré-collecte, de collecte et de lavage pour le SMAV

Date limite

Deadline 2026-10-13

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipement de pré-collecte et de collecte
Numéro de référence: 26AO09
Brève description:
La fourniture d'équipements de pré-collecte, de collecte et de lavage pour le SMAV
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de conteneurs aériens compatibles avec une collecte par grue équipée d'un système de préhension KINSHOFER
Description du marché:
Il s'agit de la fourniture de conteneurs aériens compatibles avec une collecte par grue équipée d’un système de préhension KINSHOFER. Ce lot comprend la fourniture de conteneurs aériens, leur livraison et leur garantie constructeur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 €HT par période de 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date notification au titulaire. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale d'accord-cadre est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un conteneur de démonstration. Les caractéristiques de l'échantillon à remettre ainsi que les modalités de remise de échantillons sont décrites au règlement de consultation. Un essai de conformité du système de préhension pourra être réalisé par le SMAV entre l'échantillon de chaque candidat et les véhicules de collecte du SMAV.
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Adresse postale: Rue Kastler
Code postal: 62223
Ville: Saint Laurent Blangy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et de l'échantillon remis : Caractéristiques techniques : système d’ouverture, modalités d’utilisation, poids, dimensions, volume … : 10 points / Signalétique et habillage (support, dimensions, résistance…) : 8 points / Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs …) : 6 points / Système d’introduction, de préhension et de vidage (description du système, technique de vidage…) : 6 points / Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 5 points / Garantie : Délais et étendue de la garantie : 5 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié à partir des spécificités environnementales décrites au cadre de réponses (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre …) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture d’une solution complète de collecte robotisée F90
Description du marché:
Il s'agit de la fourniture d’une solution complète de collecte robotisée F90. Ce lot comprend la fourniture des conteneurs aériens, d’un véhicule de collecte robotisée F90, d’un caisson de lavage ainsi que les prestations de livraison, de mise en service, de formation des utilisateurs, de maintenance et d’assistance technique. Il comprend également le déploiement d’une solution intelligente de supervision de la collecte. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 750 000 €HT par période de 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date notification au titulaire. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale d'accord-cadre est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un conteneur de démonstration. Les caractéristiques de l'échantillon à remettre ainsi que les modalités de remise de échantillons sont décrites au règlement de consultation. Afin de permettre une appréciation complète de la valeur technique des offres, l'acheteur pourra inviter les candidats ayant remis une offre régulière à réaliser une démonstration de la solution de supervision proposée. Les modalités de cette démonstration sont décrites dans le réglement de la consultation. Afin de vérifier la conformité des équipements proposés aux exigences du présent marché, l’acheteur se réserve la possibilité de convoquer les candidats ayant remis une offre régulière à des essais de conformité portant sur le système de préhension des colonnes aériennes et le véhicule de collecte proposé dans leur offre. Les modalités de ses essais sont décrites au règlement de la consultation.
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Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les options
Options
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle facultative : Fourniture et livraison d'un véhicule de collecte d'occasion robotisé avec châssis 26 T doté d'un caisson compacteur et d'un module de lavage. Les candidats qui le souhaitent peuvent proposer un véhicule d'occasion dans les conditions définies dans les documents de la consultation. La présentation de cette prestation est facultative et son absence de proposition n'entraîne pas l'irrégularité de l'offre. Cette PSE n'est pas prise en compte dans l'analyse et le classement des offres.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et de l'échantillon remis : Caractéristiques techniques des colonnes : Caractéristiques générales des colonnes : 3 points / Résistance : 2 points / Système d’introduction, de préhension et de vidage : 2 points / Maintenance : 2 points / Habillage : 2 points / Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points / Méthodologie pour l’étude SIG, implantation des colonnes : 2 points Caractéristiques techniques des véhicules : Caractéristiques techniques des véhicules de collecte : 3 points / Caractéristiques et compatibilité de la grue avec les colonnes : 3 points / Caractéristiques techniques du module de lavage : 3 points / Signalétique : 2 points / Formations : 2 points / Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points Caractéristiques de la solution de supervision : Fonctionnalité de supervision : 2 points / Ergonomie et facilité d’utilisation : 1 points / Optimisation des tournées et exploitation des données : 1 points / Paramétrage : 1 points / Reporting : 1 points Délais de livraison : Délais de livraison des colonnes et pièces détachées : 2 points / Délais de livraison d’un véhicule de collecte et d’un module de lavage neuf : 2 points
Le critère environnementales des colonnes décrites au cadre de réponse (description des bacs de rétention et de l’insonorisation des colonnes à verre …) : 2 points / Spécificité environnementale des véhicules (spécificités et durée d’interchangeabilité des pièces) : 3 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: rue Kastler

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-03 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L21411 à L214114 du code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy lès mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
URL: www.smav62.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise. 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 158-570536 (2026-08-17)