l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Atelier
23054
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 508 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets ou vannes pour installations sanitaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght Haute Savoie Pays De Gex 74370 - epagny Metz Tessy
Description du marché: sanitaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique notamment qualité des pièces détachées, facilité de commande en ligne sur le logiciel dédié, délai de livraison”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les lots 1 à 8 : démarrage au 01/04/2024pour le lot 9 : démarrage...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les lots 1 à 8 : démarrage au 01/04/2024pour le lot 9 : démarrage au 26/06/2024. Fin de la période initial au 31/12/2024 (attention montant / seuil)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agencement / Aménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements intérieurs de bâtiment📦
Description du marché: agencement / Aménagement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Description du marché: serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chimie / Colle
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de chimie fine et produits de chimie variés📦
Description du marché: chimie / Colle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: quincaillerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roues et roulettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Roues, pièces détachées et accessoires📦
Description du marché: roues et roulettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batteries (biomédical)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Description du marché: batteries (biomédical)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla déclaration sur l'honneur relative aux...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla déclaration sur l'honneur relative aux contrats russes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): change
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"minimum candidats (Bt-50) : non concerné
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 232-727400 (2023-11-27)