fourniture d'articles de droguerie pour le GHT Alpes Dauphiné

Ctre hospitalier unvt Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: 2024E001_2024E003
Brève description: fourniture d'articles de droguerie pour le GHT Alpes Dauphiné
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits de rasage 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390362&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390362&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-616527
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 520 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 384 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: articles d'hygiène locaux
Numéro du lot: 1
Brève description: articles d'hygiène locaux
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 520 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: articles d'hygiène du corporelle
Numéro du lot: 2
Brève description: articles d'hygiène du corporelle
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 38 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: spray détergent détartrant désinfectant désodorisant (4d)
Numéro du lot: 3
Brève description: spray détergent détartrant désinfectant désodorisant (4d)
Valeur estimée hors TVA: 268 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 134 000 euro(s) (H.T.)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

cette information est donnée à titre indicative car l'ouverture des offres n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé.
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390362&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un besoin récurrent relancé tous les 4 ans

les montants estimatifs indiqués aux Ii.2.6 des lots sont annuels et ne sont pas contractuels.les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, serontpayées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de page 8 / 8paiement équivalentes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat

Source: OJS 2023/S 198-616527 (2023-10-09)

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