Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'articles de droguerie pour le GHT Alpes Dauphiné
2024E001_2024E003
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Brève description: fourniture d'articles de droguerie pour le GHT Alpes Dauphiné
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 384 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles d'hygiène locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: articles d'hygiène locaux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 520 000 euro(s) (H.T.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles d'hygiène du corporelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de rasage📦
Produits/services supplémentaires: Kits d'hygiène dentaire📦
Produits/services supplémentaires: Shampooings📦
Produits/services supplémentaires: Gels de bain📦
Description du marché: articles d'hygiène du corporelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 38 000 euro(s) (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spray détergent détartrant désinfectant désodorisant (4d)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Description du marché: spray détergent détartrant désinfectant désodorisant (4d)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 134 000 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette information est donnée à titre indicative car l'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un besoin récurrent relancé tous les 4 ans” Informations complémentaires
“les montants estimatifs indiqués aux Ii.2.6 des lots sont annuels et ne sont pas contractuels.les candidats souhaitant se présenter en groupement...”
les montants estimatifs indiqués aux Ii.2.6 des lots sont annuels et ne sont pas contractuels.les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, serontpayées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de page 8 / 8paiement équivalentes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2023/S 198-616527 (2023-10-09)