Avis de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Numéro de référence: 23 D 36 FP-VB
Brève description:
“fourniture d'appareils pour l'activité de recherches de fuites Lot 2 - fourniture d'appareil de pré localisation” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection et d'analyse📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Date de fin: 2025-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789982
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1750000 e HT sur la durée du marché. Au-Delà de ce plafond, l'accord-cadre...”
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1750000 e HT sur la durée du marché. Au-Delà de ce plafond, l'accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, le montant des dépenses annuelles est lot 250000 e HtLa présente consultation concerne UNIQUEMENT le lot 2, les autres lots ont été attribués
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Source: OJS 2023/S 249-789982 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2025-01-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareils pour l'activité de recherches de fuites Lot 2 - Fourniture d'appareil de pré localisation
Brève description:
“Fourniture d'appareils pour l'activité de recherches de fuites Lot 2 - Fourniture d'appareil de pré localisation”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse📦 Description
Description du marché:
“Fourniture d'appareils pour l'activité de recherches de fuites Lot 2 - Fourniture d'appareil de pré localisation”
Durée de l'accord: 84 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la notification jusqu'au 1er septembre 2025. Il sera reconductible 6 fois une année.
Ces...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la notification jusqu'au 1er septembre 2025. Il sera reconductible 6 fois une année.
Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Essai terrain
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Fourniture d'appareils pour l'activité de recherches de fuites Lot 2 - Fourniture d'appareil de pré localisation
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 750 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Société GUTERMANN SAS
Numéro d'enregistrement national: 53346824500022
Adresse postale: 2, rue de la Fontaine
Code postal: 67800
Commune postale: Bischheim
Région: Vosges🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.bade@gutermann-wter.com📧
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@noreade.fr📧
Téléphone: 0320664423📞
Fax: 0320664454 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Activité principale
Eau
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 320631300📞
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours :
1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours :
1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.
2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés.
3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché.
5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2025/S 024-074749 (2025-01-31)