fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ens de Lyon

Ecole normale supérieure de Lyon

la présente consultation concerne la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques, français et étrangers, destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ensemble des laboratoires, départements et services de l'ens de Lyon. Accord-Cadre alloti en 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Ecole normale supérieure de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-25	Avis de marché
2023-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2023-12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole Normale Supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvis René Descartes
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ens-lyon.eu/ecole-normale-superieure-de-lyon-accueil-77247.kjsp 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 437376608 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308221&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-322434
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: périodiques édités en France
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques français

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 31/08/2027. L'Acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours

Intitulé du lot: périodiques édités à l'étranger
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques étrangers

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque Diderot de Lyon - 5 parvis René Descartes 69007 LYON

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété.B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :- b1 Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et i c - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.(*) Documents joints au dossier de consultation

Situation économique et financière:

document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent

Capacité technique et professionnelle:

document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :à préciser - b3 Liste de références - b4 Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou équivalent. Les certificats devront être listés dans la fiche synthétique candidature.- B5 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- B6 L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000812100019
Contact
Point de contact: Lamine Boubakar, Administrateur provisoire de l'ENS de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 24/05/2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et no358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478710730 📠
Source: OJS 2023/S 102-322434 (2023-05-25)

Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540428
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-322434
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 04/09/2023

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom: ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: immeuble le Nobel - 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700 📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Commune postale: Antony Cedex
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Source: OJS 2023/S 173-540428 (2023-09-05)

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