la présente consultation concerne la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques, français et étrangers, destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ensemble des laboratoires, départements et services de l'ens de Lyon. Accord-Cadre alloti en 2 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ens de Lyon
2023-12”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques, français et étrangers, destinés à...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques, français et étrangers, destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ensemble des laboratoires, départements et services de l'ens de Lyon. Accord-Cadre alloti en 2 lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques édités en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque Diderot de Lyon - 5 parvis René Descartes 69007 LYON
Description du marché:
“fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques français” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 31/08/2027. L'Acheteur...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 31/08/2027. L'Acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques étrangers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants...”
Liste et brève description des conditions
a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété.B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :- b1 Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et i c - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.(*) Documents joints au dossier de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”
Liste et brève description des critères de sélection
document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :à préciser - b3 Liste de références - b4 Les certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :à préciser - b3 Liste de références - b4 Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou équivalent. Les certificats devront être listés dans la fiche synthétique candidature.- B5 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- B6 L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 24/05/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'état no291545 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et no358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“greffe du Tribunal Administratif de Lyon Palais des juridictions administratives”
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478710730 📠
Source: OJS 2023/S 102-322434 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-322434
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-12
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ens de Lyon - lot 01 :...”
Titre
fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ens de Lyon - lot 01 : Périodiques édités en France
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: immeuble le Nobel - 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ens de Lyon - lot 02 :...”
Titre
fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers destinés à la culture, la formation et la recherche pour l'ens de Lyon - lot 02 : Périodiques édités à l'étranger
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Antony Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 04/09/2023”
Source: OJS 2023/S 173-540428 (2023-09-05)