L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 352 500,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture aux locataires de peinture, papier peint et tenture sur divers groupes du département de la Seine Maritime
23044 Pf”
Produits/services: Peintures et revêtements muraux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 352 500,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Rouen Elbeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Seine Maritime 76000
Description du marché: Territoire de Rouen Elbeuf
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 167 500,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 167 500,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Territoire de la Pointe de Caux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 135 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 135 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
modalité de financement : par des fonds propres.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-21
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 134-428612 (2023-07-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 410 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-428612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire de Rouen Elbeuf
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tollens
Adresse postale: 12 CRS MICHELET
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 670 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
le nombre de période de...”
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum des prestations pour la période initiale, tous lots confondus, est de 352 500,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
le montant indiqué pour chaque attributaire correspond au montant maximum pour chacun des lots sur 4 ans
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 251-794149 (2023-12-27)