fourn.Fonds.Doc/2023

CA de Haguenau

fourniture du fonds documentaire et de services associés pour le réseau des bibliothèques et médiathèques TILT de la Communauté d'agglomération de Haguenau - accords-cadres à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.

Qui ?

• CA de Haguenau

Qu'est-ce que c'est ?

• Enregistrements sonores › Disques
• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
• Jouets › Jeux
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Films

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: FOURN.fonds.doc/2023
Brève description:

fourniture du fonds documentaire et de services associés pour le réseau des bibliothèques et médiathèques TILT de la Communauté d'agglomération de Haguenau - accords-cadres à bons de commande

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Films 📦
Disques 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534634&orgAcronyme=a2a 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534634&orgAcronyme=a2a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-199138
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

montant HT minimum annuel 15.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 25.000,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: imprimés et textes lus fiction Adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: imprimés et textes lus fiction Adultes
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire

Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 15.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 25.000,00 euro(s)

Intitulé du lot: imprimés et textes lus documentaires - adultes et Adolescents
Numéro du lot: 2
Brève description: imprimés et textes lus documentaires - adultes et Adolescents
Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 25.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 35.000,00 euro(s)

Intitulé du lot: imprimés et textes lus fiction - enfants et Adolescents
Numéro du lot: 3
Brève description: imprimés et textes lus fiction - enfants et Adolescents
Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 20.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 30.000,00 euro(s)

Intitulé du lot: imprimés et textes lus documentaires Enfants
Numéro du lot: 4
Brève description: imprimés et textes lus documentaires Enfants
Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 13.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 23.000,00 euro(s)

Intitulé du lot: imprimés en langues étrangères - adultes et Enfants
Numéro du lot: 5
Brève description: imprimés en langues étrangères - adultes et Enfants
Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 3.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 6.000,00 euro(s)

Intitulé du lot: bandes dessinées et mangas - adultes et Enfants
Numéro du lot: 6
Brève description: bandes dessinées et mangas - adultes et Enfants
Intitulé du lot: films de fiction et documentaires - adultes et Enfants
Numéro du lot: 7
Brève description: films de fiction et documentaires - adultes et Enfants
Intitulé du lot: cd et vinyles de musique - adultes et Enfants
Numéro du lot: 8
Brève description: cd et vinyles de musique - adultes et Enfants
Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 7.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 17.000,00 euro(s)

Intitulé du lot: jeux de société
Numéro du lot: 9
Brève description: jeux de société
Informations complémentaires:

montant HT minimum annuel 2.500,00 euro(s) montant HT maximum annuel 10.000,00 euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Haguenau. Les prix des marchés consistent en un prix éditeur ou un prix catalogue public sur lequel le fournisseur accorde un rabais

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534634&orgAcronyme=a2a 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534634&orgAcronyme=a2a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire

les présents accords-cadres de fournitures mono-attributaires sont passés sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants, L. 2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique. Critère de sélection des candidatures : la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières. Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire : ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique, renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 du Code de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public et rappelés par le règlement de la consultation. Renseignements administratifs : Mme Joanna MASTIO, Direction des Finances et des Achats, Service de la commande publique, 67500 HAGUENAU, 03.88.90.67.88, joanna.mastio@agglo-haguenau.fr. Renseignements techniques : Mme Anaïs MURE, Lecture Publique - médiathèque, 67500 HAGUENAU, 06.08.37.76.24, anais.mure@agglo-haguenau.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale

Source: OJS 2023/S 067-199138 (2023-03-30)

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