fourniture du fonds documentaire et de services associés pour le réseau des bibliothèques et médiathèques TILT de la Communauté d'agglomération de Haguenau - accords-cadres à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourn.Fonds.Doc/2023
FOURN.fonds.doc/2023
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“fourniture du fonds documentaire et de services associés pour le réseau des bibliothèques et médiathèques TILT de la Communauté d'agglomération de Haguenau...”
Brève description
fourniture du fonds documentaire et de services associés pour le réseau des bibliothèques et médiathèques TILT de la Communauté d'agglomération de Haguenau - accords-cadres à bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés et textes lus fiction Adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: imprimés et textes lus fiction Adultes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire”
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 15.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 25.000,00 euro(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés et textes lus documentaires - adultes et Adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: imprimés et textes lus documentaires - adultes et Adolescents
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 25.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 35.000,00 euro(s)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés et textes lus fiction - enfants et Adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: imprimés et textes lus fiction - enfants et Adolescents
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 20.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 30.000,00 euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés et textes lus documentaires Enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: imprimés et textes lus documentaires Enfants
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 13.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 23.000,00 euro(s)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés en langues étrangères - adultes et Enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: imprimés en langues étrangères - adultes et Enfants
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 3.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 6.000,00 euro(s)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et mangas - adultes et Enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: bandes dessinées et mangas - adultes et Enfants
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: films de fiction et documentaires - adultes et Enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Films📦
Description du marché: films de fiction et documentaires - adultes et Enfants
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cd et vinyles de musique - adultes et Enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché: cd et vinyles de musique - adultes et Enfants
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 7.000,00 euro(s) montant HT maximum annuel 17.000,00 euro(s)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de société
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: jeux de société
Informations complémentaires:
“montant HT minimum annuel 2.500,00 euro(s) montant HT maximum annuel 10.000,00 euro(s)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget...”
Conditions d'exécution du contrat
les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Haguenau. Les prix des marchés consistent en un prix éditeur ou un prix catalogue public sur lequel le fournisseur accorde un rabais
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire” Informations complémentaires
“les présents accords-cadres de fournitures mono-attributaires sont passés sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R....”
les présents accords-cadres de fournitures mono-attributaires sont passés sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants, L. 2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique. Critère de sélection des candidatures : la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières. Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire : ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique, renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 du Code de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public et rappelés par le règlement de la consultation. Renseignements administratifs : Mme Joanna MASTIO, Direction des Finances et des Achats, Service de la commande publique, 67500 HAGUENAU, 03.88.90.67.88, joanna.mastio@agglo-haguenau.fr. Renseignements techniques : Mme Anaïs MURE, Lecture Publique - médiathèque, 67500 HAGUENAU, 06.08.37.76.24, anais.mure@agglo-haguenau.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale
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Source: OJS 2023/S 067-199138 (2023-03-30)