Fouilles archéologiques

Conseil général des Pyrénées Orientales

Fouilles archéologiques préventives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 1997-05-23. L'appel d'offres a été publié le 1997-04-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
1997-04-18 Avis de marché
1997-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (1997-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques
Texte intégral:
“Fouilles archéologiques préventives.”
Ancien code CPC: 5022
Ancien texte CPC: Entreprise de terrassement à l'air libre
Lieu d'exécution
fr815 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de travaux
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Sans objet
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées Orientales
Pays: France 🇫🇷

Référence
Dates
Date de publication: 1997-04-26 📅
Date de réception: 1997-04-18 📅
Date d'envoi: 1997-04-15 📅
Date limite de soumission: 1997-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 49650-1997
Numéro JO-S: 82/1997
Page JO-S: 121

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code original: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Source: OJS 1997/S 082-049650 (1997-04-18)
Avis d'attribution de marché (1997-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Ancien code CPC: 8300
Ancien texte CPC: Auxiliaires financiers et d'assurances; affaires immobilières (excepté location de biens immobiliers propres), services fournis aux entreprises
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé

Procédure
Type de procédure: Marché passé
Critères d'attribution
Non défini

Référence
Dates
Date de publication: 1997-11-28 📅
Date de réception: 1997-11-21 📅
Date d'envoi: 1997-11-19 📅
Date limite de soumission: 1998-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 150713-1997
Numéro JO-S: 232/1997
Page JO-S: 38
Se réfère à l'avis: 49650-1997

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Adjudicataire(s): A.F.A.N.
Source: OJS 1997/S 232-150713 (1997-11-21)
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