formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne Rhône Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.

Qui ?

• Région Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation dans le domaine de la sécurité

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-14	Avis de marché
2024-01-09	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation dans le domaine de la sécurité
Numéro de référence: 23A0244001
Brève description:

formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_zKzNIttNt9 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768223
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 52 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 188 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-De-Dôme
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 52 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Numéro du lot: 2
Brève description:

départements de l'ain, l'ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie

Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 136 000e HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
néant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 244-768223 (2023-12-14)

Informations complémentaires (2024-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019883
Se réfère à l'avis: 2023/S 244-768223
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2024/S 009-019883 (2024-01-09)

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